Règlement (UE) 2019/318 · Article

Article annexe IX

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/02/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/318
IntituléANNEXE IX
RattachementRèglement (UE) 2019/318
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0318)
RéférenceAnnexe IX du règlement (UE) 2019/318EUR-Lex →

L'annexe X du règlement (UE) 2017/2400 est modifiée comme suit:

1) le point 3.4.1 est remplacé par le texte suivant:

«3.4.1. Les pneumatiques doivent être clairement identifiables en ce que concerne le certificat dont ils dépendent pour le coefficient de résistance au roulement correspondant.»

2) au point 3.4.2, la première phrase est remplacée par le texte suivant:

«Le fabricant de pneumatiques utilise le marquage apposé sur le flanc du pneumatique ou appose un identifiant supplémentaire sur le pneumatique.»

3) l'appendice 1 est remplacé par le texte suivant:

«»;

4) l'appendice 2 est modifié comme suit:

a) la SECTION I est modifiée comme suit:

les points 0.14 et 0.16 sont supprimés;

b) la SECTION II est modifiée comme suit:

i) le point 4 est remplacé par le texte suivant:

«4. Date du rapport d'essai:»

ii) le point 8.4 est remplacé par le texte suivant:

«8.4. Équation d'alignement:»

iii) le point 8.5 suivant est inséré:

«8.5. Niveau de résistance au roulement du pneumatique [N/kN, arrondi au premier chiffre après la virgule, conformément à la norme ISO 80000-1, appendice B, section B.3, règle B (exemple 1)] Cr,aligned … [N/kN]»;

5) l'appendice 3 est modifié comme suit:

a) le titre est remplacé par le texte suivant:

«Paramètres d'entrée pour l'outil de simulation»;

b) dans les «Définitions», le point 1) est remplacé par le texte suivant:

«1.“ID paramètre”identifiant unique utilisé dans l'outil de simulation pour un paramètre d'entrée spécifique ou un ensemble de données d'entrée.»

c) dans le tableau 1, la troisième ligne «TechnicalReportId» en dessous du titre et la dernière ligne sont remplacées par le texte suivant:

| «CertificationNumber | P232 | jeton | |

| Dimensions | P108 | chaîne de caractères | [-] | Valeurs admises (liste non exhaustive): ”9.00 R20”, ”9 R22.5”, ”9.5 R17.5”, ”10 R17.5”, ”10 R22.5”, ”10.00 R20”, ”11 R22.5”, ”11.00 R20”, ”11.00 R22.5”, ”12 R22.5”, ”12.00 R20”, ”12.00 R24”, ”12.5 R20”, ”13 R22.5”, ”14.00 R20”, ”14.5 R20”, ”16.00 R20”, ”205/75 R17.5”, ”215/75 R17.5”, ”225/70 R17.5”, ”225/75 R17.5”, ”235/75 R17.5”, ”245/70 R17.5”, ”245/70 R19.5”, ”255/70 R22.5”, ”265/70 R17.5”, ”265/70 R19.5”, ”275/70 R22.5”, ”275/80 R22.5”, ”285/60 R22.5”, ”285/70 R19.5”, ”295/55 R22.5”, ”295/60 R22.5”, ”295/80 R22.5”, ”305/60 R22.5”, ”305/70 R19.5”, ”305/70 R22.5”, ”305/75 R24.5”, ”315/45 R22.5”, ”315/60 R22.5”, ”315/70 R22.5”, ”315/80 R22.5”, ”325/95 R24”, ”335/80 R20”, ”355/50 R22.5”, ”365/70 R22.5”, ”365/80 R20”, ”365/85 R20”, ”375/45 R22.5”, ”375/50 R22.5”, ”375/90 R22.5”, ”385/55 R22.5”, ”385/65 R22.5”, ”395/85 R20”, ”425/65 R22.5”, ”495/45 R22.5”, ”525/65 R20.5”»;

6) dans l'appendice 4, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant:

«1.1. Le numéro de certification des pneumatiques doit inclure les informations suivantes:

eX*YYYY/YYYY*ZZZZ/ZZZZ*T*0000*00

| Section 1 | Section 2 | Section 3 | Lettre supplémentaire de la section 3 | Section 4 | Section 5

| Indication du pays ayant délivré le certificat | Règlement relatif à la certification des émissions de CO2 des véhicules lourds (2017/2400) | Dernier acte modificateur (zzz/zzzz) | T = Pneumatique | Numéro de certification de base 0000 | Reconduction 00».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0318. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).