Règlement d'exécution (UE) 2019/336 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/02/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/336
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/336
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0336)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2019/336EUR-Lex →

La partie A de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 686/2012 est modifiée comme suit:

a) l'entrée relative à la substance active «1-méthylcyclopropène» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «1-méthylcyclopropène | NL» |

b) l'entrée relative à la substance active «mancozèbe» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Mancozèbe | EL» |

c) l'entrée relative à la substance active «méthiocarbe» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Méthiocarbe | DE» |

d) l'entrée relative à la substance active «méthoxyfénozide» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Méthoxyfénozide | SK» |

e) l'entrée relative à la substance active «pirimicarbe» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Pirimicarbe | SE» |

f) l'entrée relative à la substance active «pirimiphos-méthyl» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Pirimiphos-méthyl | FR» |

g) l'entrée relative à la substance active «thiaclopride» est remplacée par l'entrée suivante:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Thiaclopride | DE» |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0336. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).