Règlement d'exécution (UE) 2019/336 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/02/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/336
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/336
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0336)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2019/336EUR-Lex →

À l'annexe I du règlement (UE) no 1141/2010, l'entrée relative à la substance active «famoxadone» est remplacée par l'entrée suivante:

| Colonne A | | Colonne B | Colonne C | Colonne D

| «Famoxadone | 2012 | FI | | 31 août 2012»

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