(15) Toutefois, il ressort des éléments fournis que ces termes sont utilisés habituellement en Allemagne et en Autriche («Hustenbonbon», «Brust-Caramellen»), en Allemagne («Halsbonbon», «Hustenmischung» et «Hustenperle»), en Autriche («Hustenstopper» et «Hustenzuckerl»), aux Pays-Bas («keelpastille» et «hoestbonbon»), au Portugal («rebuçados para a tosse») et au Royaume-Uni («cough drops») au sens de l'article 1er, paragraphe 4, dudit règlement comme descripteurs génériques pour décrire une catégorie de bonbons à base de sucres ainsi que des variantes sans sucres et à teneur réduite en calories à base d'édulcorants (polyols et/ou édulcorants intenses) contenant des extraits d'herbes, de fruits ou d'autres substances végétales, comme le menthol, du miel ou du malt.
Règlement (UE) 2019/343 · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2019/343
RattachementRèglement (UE) 2019/343
Versionacte d'origine du 28/02/2019 (CELEX 32019R0343)
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