Règlement (UE) 2019/343 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/343
RattachementRèglement (UE) 2019/343
Versionacte d'origine du 28/02/2019 (CELEX 32019R0343)
RéférenceConsidérant 15 du règlement (UE) 2019/343EUR-Lex →

(15) Toutefois, il ressort des éléments fournis que ces termes sont utilisés habituellement en Allemagne et en Autriche («Hustenbonbon», «Brust-Caramellen»), en Allemagne («Halsbonbon», «Hustenmischung» et «Hustenperle»), en Autriche («Hustenstopper» et «Hustenzuckerl»), aux Pays-Bas («keelpastille» et «hoestbonbon»), au Portugal («rebuçados para a tosse») et au Royaume-Uni («cough drops») au sens de l'article 1er, paragraphe 4, dudit règlement comme descripteurs génériques pour décrire une catégorie de bonbons à base de sucres ainsi que des variantes sans sucres et à teneur réduite en calories à base d'édulcorants (polyols et/ou édulcorants intenses) contenant des extraits d'herbes, de fruits ou d'autres substances végétales, comme le menthol, du miel ou du malt.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0343. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).