L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) L'inscription relative à l'«huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695)» dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) est remplacée par le texte suivant:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d'étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences
| «Huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695) | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses ou teneurs maximales en DHA | La dénomination du nouvel aliment sur l'étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp.”» |
| Produits laitiers, à l'exception des boissons à base de lait | 200 mg/100 g ou, pour les produits fromagers, 600 mg/100 g
| Substituts de produits laitiers, à l'exception des boissons | 200 mg/100 g ou, pour les substituts de produits fromagers, 600 mg/100 g
| Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces | 600 mg/100 g
| Céréales pour petit-déjeuner | 500 mg/100 g
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE | 250 mg de DHA par jour pour la population en général
| 450 mg de DHA par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
| Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids | 250 mg/repas
| Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge | 200 mg/100 g
| Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
| Denrées alimentaires portant des mentions sur l'absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d'exécution (UE) no 828/2014
| Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
| Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés) | 200 mg/100 g
| Barres de céréales | 500 mg/100 g
| Graisses pour la cuisson | 360 mg/100 g
| Boissons non alcoolisées (y compris les substituts de boissons lactées et les boissons à base de lait) | 80 mg/100 ml
| Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
| Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | 200 mg/100 g |
| Purée de fruits ou de légumes | 100 mg/100 g
2) L'inscription relative à l'«huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695)» dans le tableau 2 (Spécifications) est remplacée par le texte suivant:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695) |
Le nouvel aliment est obtenu à partir de la souche ATCC PTA-9695 de la microalgue Schizochytrium sp.
Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d'huile
Insaponifiables: ≤ 3,5 %
Acides gras trans: ≤ 2,0 %
Acides gras libres: ≤ 0,4 %
Acide docosapentaénoïque (DPA) n-6: ≤ 7,5 %
Teneur en DHA: ≥ 35 %»