Règlement d'exécution (UE) 2019/454 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/454
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/454
Versionacte d'origine du 20/03/2019 (CELEX 32019R0454)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2019/454EUR-Lex →

(2) Conformément à l'article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003, les préparations d'alpha-amylase (EC 3.2.1.1) produites par les souches Bacillus amyloliquefaciens DSM 9553, Bacillus amyloliquefaciens NCIMB 30251 ou Aspergillus oryzae ATCC SD-5374, de même que la préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4) produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-10001, ont été inscrites au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l'ensilage, pour toutes les espèces animales.

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