L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Le texte suivant est ajouté en tant que dernière colonne du tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés):
«Protection des données»
2) L'inscription suivante est insérée dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) dans l'ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d'étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «D-ribose | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
La dénomination du nouvel aliment sur l'étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “D-ribose”.
L'étiquetage des denrées alimentaires qui contiennent du D-ribose porte une mention indiquant que les denrées alimentaires ne doivent pas être consommées le même jour que des compléments alimentaires contenant du D-ribose.
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Autorisé le 16 avril 2019. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l'article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Bioenergy Life Science, Inc., 13840 Johnson St. NE, Minneapolis, Minnesota, 55304, États-Unis. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “D-ribose” ne peut être mis sur le marché dans l'Union que par Bioenergy Life Science, Inc., à moins qu'un autre demandeur n'obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l'article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l'accord de Bioenergy Life Science, Inc.
Date de fin de la protection des données: 16 avril 2024.»
| Barres de céréales | 0,20 g/100 g
| Produits de boulangerie fine | 0,31 g/100 g
| Confiseries au chocolat (à l'exclusion des barres chocolatées) | 0,17 g/100 g
| Boissons à base de lait (à l'exclusion du lait malté et des milk-shakes) | 0,08 g/100 g
| Boissons adaptées à une dépense musculaire intense (surtout pour les sportifs), boissons isotoniques et énergisantes. | 0,80 g/100 g
| Barres adaptées à une dépense musculaire intense (surtout pour les sportifs) | 3,3 g/100 g
| Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de boissons) | 0,13 g/100 g
| Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de barres) | 3,30 g/100 g
| Confiseries | 0,20 g/100 g
| Thé et infusions (sous forme de poudre à reconstituer) | 0,23 g/100 g
3) L'inscription suivante est insérée dans le tableau 2 (Spécifications) dans l'ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «D-ribose |
Description
Le D-ribose est un aldopentose (monosaccharide) produit par fermentation au moyen d'une souche de Bacillus subtilis déficiente en transcétolase.
Formule chimique: C5H10O5
No CAS: 50-69-1
Masse moléculaire: 150,13 Da
Caractéristiques/Composition
Aspect: sec avec une texture poudreuse, de couleur blanche à légèrement jaune
Pouvoir rotatoire spécifique: [α]D25 entre – 19,0° et – 21,0°
Pureté du D-ribose (% sur sec):
Méthode CLHP/IR 98,0 à 102,0 %
Cendres: < 0,2 %
Perte à la dessiccation (humidité): < 0,5 %
Clarté de la solution: ≥ 95 % de facteur de transmission
Métaux lourds
Plomb: ≤ 0,1 mg/kg
Arsenic: ≤ 0,1 mg/kg
Cadmium: ≤ 0,1 mg/kg
Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
Critères microbiologiques
Dénombrement total sur plaque: ≤ 100 UFC/g
Levures: ≤ 100 UFC/g
Moisissures: ≤ 100 UFC/g
Coliformes: ≤ 10 UFC/g
Salmonella sp.: absence dans 25 g