Version d'origine : acte du 27/03/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2019/521
IntituléANNEXE VI
RattachementRèglement (UE) 2019/521
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0521)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2019/521EUR-Lex →
La partie 1 de l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
a) dans le tableau 1.1, la ligne concernant les gaz inflammables est remplacée par le texte suivant:
| «Gaz inflammables |
Flam. Gas 1 A
Flam. Gas 1B
Flam. Gas 2
Pyr. Gaz
Chem. Unst. Gas A
Chem. Unst. Gas B»
b) dans le tableau 1.1, la ligne suivante est ajoutée après la ligne «Substance ou mélange corrosif pour les métaux»:
| «Explosibles désensibilisés |
Desen. Expl. 1
Desen. Expl. 2
Desen. Expl. 3
Desen. Expl. 4»
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