Règlement d'exécution (UE) 2019/576 · Article

Article considérant 30

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/576
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/576
Versionacte d'origine du 10/04/2019 (CELEX 32019R0576)
RéférenceConsidérant 30 du règlement d'exécution (UE) 2019/576EUR-Lex →

(30) Les UAN sont un produit de base pur qui possède la même qualité et les mêmes caractéristiques physiques essentielles quel que soit le pays d'origine. Les producteurs de l'Union proposent des UAN ayant une teneur en azote comprise entre 28 et 32 %.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0576. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).