(60) La production des UAN fait intervenir quatre intrants intermédiaires successifs (ammoniaque, acide nitrique, nitrate d'ammonium en solution et urée). Le gaz naturel est utilisé pour fabriquer l'ammoniaque. Après avoir ajusté le coût du gaz naturel dans le calcul du coût de fabrication de l'ammoniaque, la Commission a remplacé le coût ajusté de fabrication de l'ammoniaque dans le calcul du coût de fabrication du deuxième produit intermédiaire, l'acide nitrique, dont l'ammoniaque est une matière première directe. Cet «effet domino» s'est propagé, permettant à l'ajustement du prix du gaz d'être répercuté sur le nitrate d'ammonium en solution, puis sur l'urée et, enfin, sur l'UAN.
Règlement d'exécution (UE) 2019/576 · Article
Article considérant 60
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/576
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/576
Versionacte d'origine du 10/04/2019 (CELEX 32019R0576)
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