Article considérant 9

(9) Les sorties partielles du bilan devraient être prises en compte lors du calcul des ajustements pour risque de crédit spécifique. Il est nécessaire d'utiliser la valeur de l'exposition initiale avant la sortie partielle du bilan, afin d'éviter toute double comptabilisation de cette sortie. L'inclusion des sorties partielles du bilan dans la liste des éléments pouvant être utilisés pour satisfaire aux exigences du filet de sécurité devrait encourager les établissements à reconnaître les sorties du bilan en temps utile. Pour les ENP achetées par un établissement à un prix inférieur au montant dû par le débiteur, l'acheteur devrait traiter la différence entre le prix d'achat et le montant dû par le débiteur de la même manière qu'une sortie partielle du bilan aux fins du filet de sécurité de type prudentiel.