Règlement d'exécution (UE) 2019/716 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/716
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/716
Versionacte d'origine du 30/04/2019 (CELEX 32019R0716)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2019/716EUR-Lex →

(2) Le demandeur a communiqué des informations complémentaires afin d'écarter le potentiel mutagène du métabolite B3 et de confirmer que le risque pour les vertébrés aquatiques était acceptable.

Aller plus loin

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