(6) L'Autorité a estimé que, selon les informations complémentaires fournies par le demandeur, un risque acceptable pour les vertébrés aquatiques est confirmé sur la base du cycle de vie. Il convient dès lors de considérer qu'il a été donné à la suite du point c) de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 22/2013. Toutefois, en ce qui concerne le métabolite B3, les données complémentaires communiquées au titre des points a) et b) de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 22/2013 n'ont pas permis d'exclure un potentiel génotoxique.
Règlement d'exécution (UE) 2019/716 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/716
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/716
Versionacte d'origine du 30/04/2019 (CELEX 32019R0716)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.