Règlement (UE) 2019/799 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/05/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/799
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2019/799
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0799)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2019/799EUR-Lex →

À l'annexe I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008, l'entrée suivante est supprimée:

| «10.066 | furan-2(5H)-one | | | | | | 2 | EFSA»

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