(8) En ce qui concerne les données d'identification de la substance furan-2(5H)-one (no FL 10.066), l'Autorité fournit, dans son avis, des éléments supplémentaires concernant l'identité et la caractérisation de cette substance qui ne sont pas inclus dans l'entrée actuelle figurant à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. Afin de garantir la clarté et la sécurité en ce qui concerne l'identité de cette substance et d'aider les parties prenantes à l'identifier correctement, il convient de noter que les autres données d'identification de la substance furan-2(5H)-one (no FL 10.066) fournies par l'Autorité dans son avis sont les suivantes: son no CAS est 497-23-4, son no JECFA est 2000 et sa dénomination JECFA est «acide 4-hydroxy-2-buténoïque gamma-lactone».
Règlement (UE) 2019/799 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/05/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2019/799
RattachementRèglement (UE) 2019/799
Versionacte d'origine du 17/05/2019 (CELEX 32019R0799)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.