Règlement d'exécution (UE) 2019/901 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02019R0901-20250223, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/05/2019).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/901
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/901
VersionConsolidée au 23/02/2025 (CELEX 02019R0901-20250223)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2019/901EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R0901-20250223. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).