Règlement d'exécution (UE) 2019/901 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02019R0901-20250223, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/05/2019).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/901
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/901
VersionConsolidée au 23/02/2025 (CELEX 02019R0901-20250223)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/901EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg d'additif/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a825i | — | «Riboflavine» ou «vitamine B2» |

Composition de l'additif

Riboflavine produite par Ashbya gossypii DSM 23096

Caractérisation de la substance active

Riboflavine

C17H20N4O6

Numéro CAS: 83-88-5

Riboflavine à l'état solide produite par Ashbya gossypii DSM 23096

Critère de pureté: 80 % de riboflavine minimum

Méthodes d'analyse

Pour le dosage de la riboflavine dans l'additif destiné à l'alimentation animale: spectrophotométrie à 444 nm

Pour le dosage de la riboflavine dans les prémélanges: chromatographie liquide haute performance couplée à un détecteur UV, CLHP-UV (VDLUFA, vol. III, 13.9.1)

Pour le dosage de la riboflavine dans les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance avec détection fluorimétrique, CLHP-FL (EN 14152)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 23 juin 2029

| 3a825ii | — | «Riboflavine» ou «vitamine B2» |

Composition de l'additif

Riboflavine

Caractérisation de la substance active

Riboflavine

C17H20N4O6

Numéro CAS: 83-88-5

Riboflavine à l'état solide produite par Bacillus subtilis DSM 17339 et/ou DSM 23984

Critère de pureté: 96 % minimum

Méthodes d'analyse

Pour le dosage de la riboflavine dans l'additif destiné à l'alimentation animale: spectrophotométrie à 444 nm (Ph. Eur. 6.0, méthode 01/2008:0292)

Pour le dosage de la riboflavine dans les prémélanges: chromatographie liquide haute performance couplée à un détecteur UV, CLHP-UV (VDLUFA, vol. III, 13.9.1)

Pour le dosage de la riboflavine dans les aliments pour animaux et l'eau: chromatographie liquide haute performance avec détection fluorimétrique, CLHP-FL (EN 14152)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. La riboflavine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Peut être utilisée dans l'eau d'abreuvement.

3. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

4. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 23 juin 2029

| 3a826 | | «Sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate» ou «vitamine B2» |

Composition de l'additif

Sel monosodique de l'ester de riboflavine 5′-phosphate

Caractérisation de la substance active

Sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate

C17H20N4O9PNa

Numéro CAS: 130-40-5

Sel monosodique de l'ester de riboflavine 5′-phosphate à l'état solide produit après phosphorylation de 98 % de riboflavine produite par Bacillus subtilis DSM 17339 et/ou DSM 23984.

Critère de pureté: 65 % minimum

Méthodes d'analyse

Pour le dosage du sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate dans l'additif destiné à l'alimentation animale: spectrophotométrie à 444 nm (Ph. Eur. 6.0, méthode 01/2008:0786)

Pour le dosage de la riboflavine dans les prémélanges: chromatographie liquide haute performance couplée à un détecteur UV, CLHP-UV (VDLUFA, vol. III, 13.9.1)

Pour le dosage du sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate (en tant que vitamine B2 totale) dans les aliments pour animaux et l'eau: chromatographie liquide haute performance avec détection fluorimétrique, CLHP-FL (EN 14152)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Peut être utilisé dans l'eau d'abreuvement.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 23 juin 2029

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R0901-20250223. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).