ENTITÉS AD HOC ÉMETTANT DES TITRES ADOSSÉS À DES ACTIFS
— Le signe «*» renvoie à des informations obligatoires ou aux informations correspondantes si l’émetteur n’utilise pas les normes internationales d’information financière (IFRS). L’émetteur peut utiliser un intitulé différent pour présenter des informations substantiellement identiques à celles prévues dans le tableau, lorsque cet autre intitulé est utilisé dans les états financiers.
— Le signe «#» indique que si cette information apparaît ailleurs dans le prospectus, elle est obligatoire.
— Le signe «~» en rapport avec des fonds de type fermé indique des investissements évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat à la même date que celle de la valeur nette d’inventaire (VNI).
Tableau 1
Compte de résultat pour les entités ad hoc en lien avec les titres adossés à des actifs
| | Année | Année -1
| *Résultat net | |
Tableau 2
Bilan pour les entités ad hoc en lien avec les titres adossés à des actifs
| | Année | Année -1
| *Total de l’actif | |
| *Total du passif | |
| *Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | |
| *Actifs financiers dérivés | |
| *Actifs non financiers s’ils sont importants pour les activités de l’entité | |
| *Passifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat | |
| *Passifs financiers dérivés | |