1. Dans un prospectus d’émission subséquente de l’Union pour des titres de capital ou des titres autres que de capital visés aux articles 28 septies, 28 nonies et 28 undecies du présent règlement, si l’exigence de normalisation du format et de l’ordre ne s’applique pas et que l’ordre de présentation des informations suivi dans les annexes pertinentes n’est pas suivi par l’émetteur, l’offreur ou la personne sollicitant l’admission à la négociation sur un marché réglementé, les autorités compétentes peuvent demander un tableau de correspondance indiquant à quels points de ces annexes correspondent ces informations.
2. Dans les prospectus d’émission de croissance de l’Union pour des titres de capital ou des titres autres que de capital visés aux articles 28 septies, 28 nonies et 28 undecies du présent règlement, si l’exigence de normalisation du format et de l’ordre ne s’applique pas et que l’ordre de présentation des informations suivi dans les annexes pertinentes n’est pas suivi par l’émetteur ou l’offreur, les autorités compétentes peuvent demander un tableau de correspondance indiquant à quels points de ces annexes correspondent ces informations.
3. Le tableau de correspondance visé aux paragraphes 1 et 2 indique tous les points des annexes du présent règlement qui n’ont pas été inclus dans le projet de prospectus d’émission subséquente de l’Union ou de prospectus d’émission de croissance de l’Union en raison de la nature ou du type de l’émetteur, des titres, de l’offre ou de l’admission à la négociation.
4. Si aucun tableau de correspondance n’est demandé en vertu des paragraphes 1 et 2 ou fourni par l’émetteur, par l’offreur ou, dans le cas d’un prospectus d’émission subséquente de l’Union, par la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé, il est indiqué dans la marge du projet de prospectus, qu’il s’agisse d’un prospectus d’émission subséquente de l’Union ou d’un prospectus d’émission de croissance de l’Union, ou d’une version de base de ces prospectus, à quels points des annexes du présent règlement correspondent les informations figurant dans ce projet.