Règlement (UE) 2019/1021 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 30/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02019R1021-20260930, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/06/2019).

TexteRèglement (UE) 2019/1021
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2019/1021
VersionConsolidée au 30/09/2026 (CELEX 02019R1021-20260930)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2019/1021EUR-Lex →

LISTE DES SUBSTANCES SOUMISES À DES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE LIMITATION DES ÉMISSIONS

PARTIE A

Substance (No CAS)

Polychlorodibenzo-p-dioxines et dibenzofurannes (PCDD/PCDF)

Polychlorobiphényles (PCB)

PARTIE B

Substance (No CAS)

Hexachlorobenzène (HCB) (No CAS 118-74-1)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Pentachlorobenzène (No CAS 608-93-5)

Hexachlorobutadiène (No CAS 87-68-3)

Naphtalènes polychlorés (No CAS 70776-03-3 et autres)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R1021-20260930. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).