Règlement d'exécution (UE) 2019/1027 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/06/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/1027
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/1027
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1027)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2019/1027EUR-Lex →

La modification du cahier des charges publiée au Journal officiel de l'Union européenne concernant la dénomination «Tiroler Speck» (IGP), telle que modifiée conformément au présent règlement, est approuvée. Le document unique consolidé figure à l'annexe du présent règlement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R1027. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).