Règlement d'exécution (UE) 2019/1085 · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/05/2025 (consolidation EUR-Lex 02019R1085-20250528, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/06/2019).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/1085
IntituléModification du règlement d'exécution (UE) 2015/408
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/1085
VersionConsolidée au 28/05/2025 (CELEX 02019R1085-20250528)
Référencearticle 3 du règlement d'exécution (UE) 2019/1085EUR-Lex →

L'entrée relative au 1-méthylcyclopropène est supprimée de l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2015/408.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R1085-20250528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).