Règlement (UE) 2019/1241 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02019R1241-20260101, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/06/2019).

TexteRèglement (UE) 2019/1241
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement (UE) 2019/1241
VersionConsolidée au 01/01/2026 (CELEX 02019R1241-20260101)
RéférenceAnnexe IV du règlement (UE) 2019/1241EUR-Lex →

MESURE DE LA TAILLE D’UN ORGANISME MARIN

1. La taille des poissons est mesurée, comme illustré à la figure 1, de la pointe du museau à l’extrémité de la nageoire caudale.

2. La taille des langoustines (Nephrops norvegicus) est mesurée, comme illustré à la figure 2:

— soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l’arrière d’une des orbites jusqu’au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique),

— soit de la pointe du rostre jusqu’à l’extrémité postérieure du telson, à l’exclusion des setae (longueur totale).

Dans le cas des queues de langoustines détachées: à partir du bord antérieur du premier segment trouvé sur la queue jusqu’à l’extrémité postérieure du telson, à l’exclusion des setae. Cette mesure est faite à plat, sans étirement et sur la face dorsale.

3. La taille des homards (Homarus gammarus) provenant de la mer du Nord, excepté le Skagerrak ou le Kattegat, est mesurée, comme illustré à la figure 3, parallèlement à la ligne médiane à partir de l’arrière d’une des orbites jusqu’à la bordure distale du céphalothorax (longueur céphalothoracique).

4. La taille des homards (Homarus gammarus) provenant du Skagerrak ou du Kattegat est mesurée, comme illustré à la figure 3:

— soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l’arrière d’une des orbites jusqu’au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique),

— soit de la pointe du rostre jusqu’à l’extrémité postérieure du telson, à l’exclusion des setae (longueur totale).

5. La taille des langoustes (Palinurus spp.) est mesurée, comme illustré à la figure 4, parallèlement à la ligne médiane, de la pointe du rostre jusqu’au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique).

6. La taille des mollusques bivalves correspond, comme illustré à la figure 5, à la plus grande dimension de la coquille.

7. La taille des araignées de mer (Maja squinado) est mesurée, comme illustré à la figure 6, le long de la ligne médiane à partir du bord du céphalothorax entre les rostres jusqu’au bord postérieur du céphalothorax (longueur céphalothoracique).

8. La taille des tourteaux (Cancer pagurus) est la largeur maximale de la carapace mesurée, comme illustré à la figure 7, perpendiculairement à la ligne médiane antéropostérieure de la carapace.

9. La taille des buccins (Buccinum spp.) est la longueur de la coquille mesurée comme illustré à la figure 8.

10. La taille des espadons (Xiphias gladius) est la longueur maxillaire inférieur-fourche inférieure mesurée comme illustré à la figure 9.

Figure 1 Espèces de poisson

Figure 2 Langoustine

(Nephrops norvegicus)

Figure 3 Homard

(Homarus gammarus)

Figure 4 Langoustes

(Palinurus spp.)

Figure 5 Mollusques bivalves

Figure 6 Araignée de mer

(Maja squinado)

Figure 7 Tourteau

(Cancer pagurus)

Figure 8 Buccins

(Buccinum spp.)

Figure 9 Espadon

(Xiphias gladius)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R1241-20260101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).