Règlement d'exécution (UE) 2019/1314 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/08/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/1314
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/1314
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1314)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2019/1314EUR-Lex →

L'inscription relative au lacto-N-néotétraose produit avec la souche d'Escherichia coli K-12 sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés établie en application de l'article 6 du règlement (UE) 2015/2283 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

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