Article considérant 1

(1) Le règlement (UE) no 1321/2014 de la Commission contient des règles relatives à la maintenance et à la gestion du maintien de la navigabilité de certains aéronefs. Dans un souci de proportionnalité, il est nécessaire d'adapter ces règles en introduisant des exigences simplifiées correspondant au niveau moindre des risques liés aux aéronefs légers dans l'aviation générale, qui ne figurent pas dans le certificat de transporteur aérien d'un transporteur aérien titulaire d'une licence délivrée conformément au règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil. Il convient d'introduire, à cette fin, un nouvel ensemble d'exigences garantissant la navigabilité de ces aéronefs. Ces exigences devraient être moins strictes que les exigences actuelles relatives aux programmes d'entretien, aux examens de navigabilité et au report des rectifications de défauts. Lorsque ces exigences en matière de maintenance seraient applicables aux aéronefs autres que les aéronefs motorisés complexes, les propriétaires de ces aéronefs ne devraient pas être empêchés de confier des tâches d'entretien, par voie contractuelle, à des organismes de maintenance agréés au titre de l'annexe II (partie 145) du règlement (UE) no 1321/2014.