Règlement (UE) 2019/1700 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/10/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/1700
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2019/1700
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1700)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2019/1700EUR-Lex →

Thèmes à couvrir

| Domaine | Thème | Thèmes détaillés

| Pour tous les domaines | Éléments techniques | Informations sur la collecte de données

| Identification

| Pondérations

| Caractéristiques de l’entretien

| Localisation

| Caractéristiques des personnes et des ménages | Démographie

| Citoyenneté et statut d’immigration

| Composition du ménage

| Santé: état de santé et handicap, accès aux soins de santé, disponibilité et utilisation de ceux-ci et déterminants de la santé | Handicap et autres éléments du module européen minimum sur la santé

| Participation au marché du travail | Situation de l’activité principale (autodéfinie)

| Caractéristiques élémentaires de l’emploi

| Niveau d’éducation et études suivies | Niveau d’éducation

| Main-d’œuvre | Caractéristiques des personnes et des ménages | Composition du ménage – détails spécifiques supplémentaires

| Séjour dans le pay

| Raison de la migration

| Participation au marché du travail | Statut professionnel

| Durée du contrat

| Détails du contrat

| Travail à temps plein ou partiel – raison

| Travail indépendant économiquement dépendant

| Responsabilité d’encadrement

| Taille de l’établissement

| Lieu de travai

| Travail à domicile

| Recherche d’emploi

| Volonté de travailler

| Disponibilité

| Deuxième activité, ou activités multiples

| Recherche d’une autre activité

| Sous-emploi

| Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale

| Jeunes sur le marché du travail

| Situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail

| Pension et participation au marché du travail

| Besoins en matière de soins

| Durée d’occupation du poste, biographie professionnelle et expérience professionnelle antérieure | Début de l’activité

| Méthode de recherche d’emploi utilisée

| Continuité et interruptions de la carrière

| Caractéristiques primaires de l’activité antérieure

| Conditions de travail, y compris horaires de travail et aménagement du temps de travail | Horaires de travail

| Aménagement du temps de travail

| Organisation du travail et aménagement du temps de travail

| Niveau d’éducation et études suivies | Niveau d’éducation – détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation

| Participation à l’éducation et à la formation | Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (4 semaines)

| Participation à l’éducation et à la formation formelles et non formelles (12 mois)

| Santé: état de santé et handicap, accès aux soins de santé, disponibilité et utilisation de ceux-ci et déterminants de la santé | Accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail

| Éléments du module européen minimum sur la santé

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Revenu du travail

| Revenu issu des indemnités de chômage

| Revenu et conditions de vie | Caractéristiques des personnes et des ménages | Composition du ménage – détails spécifiques supplémentaires

| Durée du séjour dans le pays

| Participation à l’éducation et à la formation | Participation à des activités d’éducation formelle (actuellement)

| Niveau d’éducation et études suivies | Niveau d’éducation – détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation

| Participation au marché du travail | Caractéristiques du poste de travail

| Durée du contrat

| Statut professionnel

| Situation précise sur le marché du travail

| Responsabilité d’encadrement

| Durée d’occupation du poste, biographie professionnelle et expérience professionnelle antérieure | Expérience professionnelle antérieure

| Conditions de travail, y compris horaires de travail et aménagement du temps de travail | Calendrier des activités

| Horaires de travail

| Santé: état de santé et handicap, accès aux soins de santé, disponibilité et utilisation de ceux-ci et déterminants de la santé | Module européen minimum sur la santé

| Informations détaillées sur l’état de santé et le handicap

| Santé des enfants

| Accès aux soins de santé

| Soins de santé

| Accès aux soins de santé (enfants)

| Déterminants de la santé

| Qualité de vie, y compris participation sociale, civile, économique et culturelle, inclusion et bien-être | Qualité de vie

| Participation sociale et culturelle

| Bien-être

| Conditions de vie, y compris privation matérielle, logement, cadre de vie, accès aux services | Privation matérielle

| Privation matérielle spécifique aux enfants

| Caractéristiques du logement principal

| Conditions précises de logement, y compris privation et loyer imputé

| Coûts du logement, y compris coûts d’utilité réduits

| Cadre de vie

| Difficultés de logement (y compris de location) et raisons

| Utilisation de services, y compris de services de soins et de services favorisant l’autonomie

| Accessibilité financière des services

| Besoins non satisfaits et raisons

| Accueil de l’enfance

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Revenu du travail

| Revenu issu de transferts sociaux

| Revenu issu des pensions

| Autres revenus, y compris revenus de la propriété et du capital et revenus issus de transferts interménages

| Taxes et cotisations effectivement versées après réduction

| Revenu annuel total au niveau des personnes et des ménages

| Surendettement, y compris raisons

| Arriérés

| Éléments de patrimoine, y compris propriété du lieu d’habitation

| Éléments de la consommation

| Transmission intergénérationnelle des avantages et désavantages

| Évaluation des besoins propres

| Santé | Santé: état de santé et handicap, accès aux soins de santé, disponibilité et utilisation de ceux-ci et déterminants de la santé | Module européen minimum sur la santé

| Maladies et états chroniques

| Accidents et blessures

| Douleur

| Santé mentale, y compris addictions

| Limitations fonctionnelles

| Difficultés relatives aux activités de soins personnels

| Difficultés relatives aux activités domestiques

| Limitation temporaire de l’activité (pour des raisons de santé)

| Obstacles à la participation à certains domaines spécifiques de la vie

| Utilisation de soins de santé et de soins à long terme

| Consommation de médicaments

| Soins préventifs

| Accès aux soins de santé

| Taille et poids

| Activité physique

| Habitudes alimentaires

| Tabagisme

| Consommation d’alcool

| Facteurs sociaux et environnementaux

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Revenu mensuel total du ménage

| Éducation et formation | Caractéristiques des personnes et des ménages | Durée du séjour dans le pays

| Durée d’occupation du poste, biographie professionnelle et expérience professionnelle antérieure | Début de l’activité

| Participation au marché du travail | Taille de l’établissement

| Niveau d’éducation et études suivies | Niveau d’éducation – détails, y compris interruption ou abandon de l’éducation

| Niveau d’études

| Compétences autodéclarées

| Participation à l’éducation et à la formation | Accès aux informations sur les possibilités de formation et à l’orientation (12 mois)

| Participation à des activités d’éducation formelle (12 mois)

| Activité d’éducation formelle la plus récente – détails (12 mois)

| Utilisation des technologies de l’information et de la communication dans l’activité d’éducation formelle la plus récente (12 mois)

| Raisons de la participation à l’activité d’éducation formelle la plus récente (12 mois)

| Coût et nombre d’heures de l’activité d’éducation formelle la plus récente (12 mois)

| Résultats et utilisation des compétences de l’activité d’éducation formelle la plus récente (12 mois)

| Participation à des activités d’éducation non formelle (12 mois)

| Activités d’éducation non formelle – détails (12 mois)

| Utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les activités d’éducation non formelle (12 mois)

| Raisons de la participation à des activités d’éducation non formelle (12 mois)

| Coût et nombre d’heures des activités d’éducation non formelle (12 mois)

| Résultats et utilisation des compétences des activités d’éducation non formelle (12 mois)

| Obstacles à la participation à l’éducation et à la formation (12 mois)

| Éducation informelle

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Revenu mensuel total du ménage

| Utilisation des technologies de l’information et de la communication | Participation à la société de l’information | Accès aux technologies de l’information et de la communication

| Utilisation et fréquence d’utilisation des technologies de l’information et de la communication

| Obstacles et problèmes liés à l’utilisation

| Effet de l’utilisation

| Sécurité, vie privée, confiance

| Connexion à l’internet, peu importe le lieu

| Compétences numériques

| Activités sur l’internet

| Commerce électronique

| Interaction avec des administrations publiques

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Revenu mensuel total du ménage

| Emploi du temps | Caractéristiques des personnes et des ménages | Composition du ménage – détails

| Participation à l’éducation et à la formation | Participation à des activités d’éducation formelle (actuellement)

| Santé: état de santé et handicap, accès aux soins de santé, disponibilité et utilisation de ceux-ci et déterminants de la santé | Module européen minimum sur la santé

| Conditions de vie, y compris privation matérielle, logement, cadre de vie, accès aux services | Possession de biens durables

| Accueil de l’enfance

| Administration de soins aux malades et aux personnes âgées

| Conditions de travail, y compris horaires de travail et aménagement du temps de travail | Horaires de travail

| Aménagement du temps de travail

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Production pour l’autoconsommation et la vente, réparations

| Revenu du travail

| Revenu mensuel total du ménage

| Répartition du temps | Emploi du temps, types d’activités

| Activités parallèles

| Lieu d’activité

| Présence d’autres personnes dans le cadre de l’activité

| Évaluation de l’activité

| Consommation | Caractéristiques des personnes et des ménages | Composition du ménage - détails spécifiques supplémentaires

| Conditions de vie, y compris privation matérielle, logement, cadre de vie, accès aux services | Caractéristiques du logement principal

| Participation à l’éducation et à la formation | Participation à des activités d’éducation formelle (actuellement)

| Participation au marché du travail | Durée du contrat

| Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes | Revenu annuel total au niveau des personnes et des ménages

| Composantes principales du revenu

| Taxes et cotisations

| Revenu en nature issu d’activités non salariées

| Loyer imputé

| Principale source de revenu

| Éléments de patrimoine, y compris propriété du lieu d’habitation

| Dettes

| Arriérés

| Consommation selon la nomenclature des fonctions de la consommation individuelle (COICOP)

| Dépenses de consommation transfrontalières selon la nomenclature COICOP

| Consommation propre

Aller plus loin

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