Règlement (UE) 2019/1781 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/01/2023 (consolidation EUR-Lex 02019R1781-20230124, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/10/2019).

TexteRèglement (UE) 2019/1781
IntituléObjet
RattachementRèglement (UE) 2019/1781
VersionConsolidée au 24/01/2023 (CELEX 02019R1781-20230124)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2019/1781EUR-Lex →

Le présent règlement établit les exigences en matière d’écoconception applicables à la mise sur le marché ou à la mise en service des moteurs électriques et des variateurs de vitesse, y compris lorsqu’ils sont intégrés dans d’autres produits.

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