Règlement (UE) 2019/1782 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/10/2019, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02019R1782-20191025 du 25/10/2019, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2019/1782
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2019/1782
VersionVersion d'origine (CELEX 02019R1782-20191025)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2019/1782EUR-Lex →

Liste des appareils ménagers et équipements de bureau électriques et électroniques

1. Appareils ménagers:

— appareils pour la cuisson et tout autre traitement des produits alimentaires, la préparation de boissons, l’ouverture ou le scellement de conteneurs ou d’emballages, le nettoyage et l’entretien de vêtements,

— appareils pour couper ou traiter les cheveux, sèche-cheveux, brosses à dents, rasoirs, appareils pour le massage et pour d’autres soins corporels,

— couteaux électriques,

— balances,

— réveils, montres et autres équipements destinés à mesurer, indiquer ou enregistrer le temps.

2. Équipements informatiques, y compris les copieurs et imprimantes ainsi que les décodeurs destinés principalement à une utilisation dans un environnement domestique.

3. Équipements grand public:

— postes de radio,

— caméscopes,

— magnétoscopes,

— magnétophones haute-fidélité,

— amplificateurs audio,

— systèmes de cinéma à domicile,

— téléviseurs,

— instruments de musique,

— autres équipements destinés à l’enregistrement ou à la reproduction de son ou d’images, y compris les signaux et autres technologies de distribution de son et d’images autres que par les télécommunications.

4. Jouets et équipements de loisir et de sport électriques et électroniques:

— trains ou voitures de course miniatures,

— consoles de jeu, y compris les consoles de jeu portables,

— équipements de sport comportant des composants électriques ou électroniques,

— autres jouets, équipements de loisirs et de sport.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R1782-20191025. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).