Règlement (UE) 2019/1784 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/1784
RattachementRèglement (UE) 2019/1784
Versionacte d'origine du 01/10/2019 (CELEX 32019R1784)
RéférenceConsidérant 11 du règlement (UE) 2019/1784EUR-Lex →

(11) Il serait possible de réduire la consommation d’énergie et de ressources du matériel de soudage en appliquant des techniques existantes libres d’exploitation, sans augmenter les coûts combinés d’achat et de fonctionnement.

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