Règlement (UE) 2019/1784 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/1784
RattachementRèglement (UE) 2019/1784
Versionacte d'origine du 01/10/2019 (CELEX 32019R1784)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2019/1784EUR-Lex →

(6) Les aspects environnementaux du matériel de soudage jugés pertinents aux fins du présent règlement sont les suivants:

a) la consommation d’énergie pendant la phase d’utilisation, y compris lorsque les produits sont en mode ‘à vide’;

b) les aspects liés à une utilisation efficace des ressources.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R1784. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).