Article considérant 2

(2) Un panier d’expositions sous-jacentes ne devrait être considéré comme homogène que s’il contient des expositions relevant d’un seul type d’actifs. Il conviendrait en conséquence d’identifier différents types d’actifs auxquels assigner les expositions. Dans ses pratiques, le marché a d’ores et déjà identifié des types d’actifs bien établis selon lesquels déterminer l’homogénéité d’un panier donné d’expositions sous-jacentes. Cependant, afin de ne pas restreindre l’innovation financière ni entraver les pratiques de marché existantes, il y aurait lieu de permettre que certains paniers d’expositions sous-jacentes, bien que ne correspondant pas à l’un de ces types d’actifs bien établis, puissent eux aussi être considérés comme un seul et même type d’actifs, sur la base de méthodes et paramètres internes appliqués de manière cohérente par l’initiateur ou le sponsor. Il est, par ailleurs, possible qu’une exposition puisse être assignée à plus d’un type d’actifs. Nonobstant cette possibilité, toutes les expositions sous-jacentes à une titrisation donnée devraient appartenir au même type d’actifs.