L’entrée 27 bis de l’annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009 est remplacée par l’entrée suivante:
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Numéro
d’ordre
| Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
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Nom chimique/
DCI/XAN
| Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres |
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «27 bis | Dioxyde de titane | Dioxyde de titane (nano) | 13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2 | 236-675-5/215-280-1/215-282-2 | | 25 % |
Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation.
Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés:
— pureté ≥ 99 %,
— forme rutile, ou mélange rutile avec jusqu’à 5 % d’anatase, avec une structure cristalline et un aspect physique d’agrégats de forme sphérique, d’aiguille ou lancéolée,
— valeur médiane de la taille des particules ≥ 30 nm sur la base de la distribution numérique par taille,
— facteur de forme de 1 à 4,5 et surface spécifique exprimée en volume ≤ 460 m2/cm3,
— enrobés de silice, de silice hydratée, d’alumine, d’hydroxyde d’aluminium, de stéarate d’aluminium, d’acide stéarique, de triméthoxycaprylylsilane, de glycérine, de diméthicone, de diméthicone hydrogénée, de siméthicone,
ou enrobés de l’une des combinaisons suivantes:
— silice à une concentration maximale de 16 % et phosphate de cétyle à une concentration maximale de 6 %,
— alumine à une concentration maximale de 7 % et dioxyde de manganèse à une concentration maximale de 0,7 % (ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres),
— alumine à une concentration maximale de 3 % et triéthoxycaprylylsilane à une concentration maximale de 9 %,
— activité photocatalytique ≤ 10 % par rapport à la référence correspondante non enrobée ou non dopée,
— photostabilité des nanoparticules dans la formulation finale.
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Pour les produits pour le visage contenant du dioxyde de titane (nano) enrobé de la combinaison d’alumine et de dioxyde de manganèse:
Ne pas utiliser sur les lèvres