(2) Les caractéristiques énumérées à l’entrée 27 bis de l’annexe VI concernent les propriétés physico-chimiques autorisées du dioxyde de titane (nano) et les substances dont il peut être enrobé.
Règlement (UE) 2019/1857 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2019/1857
RattachementRèglement (UE) 2019/1857
Versionacte d'origine du 06/11/2019 (CELEX 32019R1857)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.