L’annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée comme suit:
1) à la section I, le point 1 «Arsenic» est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %
| «1.Arsenic (1) | Matières premières des aliments pour animaux, | 2
| |
avec les exceptions suivantes:
— farines d’herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières,
| 4
| |
— tourteaux de pression de palmiste,
| 4 (2)
| |
— tourbe, léonardite,
| 5 (2)
| |
— phosphates et algues marines calcaires,
| 10
| |
— carbonate de calcium, carbonate de calcium et de magnésium (10), coquilles marines calcaires,
| 15
| |
— oxyde de magnésium, carbonate de magnésium,
| 20
| |
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,
| 25 (2)
| |
— farine d’algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines.
| 40 (2)
| | Particules de fer employées comme traceur. | 50
| | Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments, | 30
| |
avec les exceptions suivantes:
— sulfate de cuivre pentahydraté, carbonate de cuivre, trihydroxychlorure de dicuivre, carbonate de fer, trihydroxyde de chlorure de dimanganèse,
| 50
| |
— oxyde de zinc, oxyde de manganèse, oxyde de cuivre.
| 100
| | Aliments complémentaires, | 4
| |
avec les exceptions suivantes:
— aliments minéraux,
| 12
| |
— aliments complémentaires pour animaux de compagnie contenant du poisson, d’autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés et/ou de la farine d’algues marines et des matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines,
| 10 (2)
| |
— formulations retardantes d’aliments visant des objectifs nutritionnels particuliers et présentant une concentration d’oligo-éléments plus de 100 fois supérieure à la teneur maximale fixée pour les aliments complets.
| 30
| | Aliments complets, | 2
| |
avec les exceptions suivantes:
— aliments complets pour poissons et animaux à fourrure,
| 10 (2)
| |
— aliments complets pour animaux de compagnie contenant du poisson, d’autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés et/ou de la farine d’algues marines et des matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines.
| 10 (2)»
2) à la section I, point 3, «Fluor», dans la colonne «Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %», le chiffre correspondant à la teneur maximale pour les algues marines calcaires est remplacé par «1 250»;
3) à la section I, le point 4 «Plomb» est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %
| «4. Plomb (12) | Matières premières des aliments pour animaux, | 10
| |
avec les exceptions suivantes:
— fourrages (3),
| 30
| |
— phosphates, algues marines calcaires et coquilles marines calcaires,
| 15
| |
— carbonate de calcium, carbonate de calcium et de magnésium (10),
| 20
| |
— levures.
| 5
| | Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments, | 100
| |
avec les exceptions suivantes:
— oxyde de zinc,
| 400
| |
— oxyde manganeux, carbonate de fer, carbonate de cuivre, oxyde de cuivre(I).
| 200
| | Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants, | 30
| |
avec les exceptions suivantes:
— clinoptilolite d’origine volcanique, natrolite-phonolite.
| 60
| | Prémélanges (6) | 200
| | Aliments complémentaires, | 10
| |
avec les exceptions suivantes:
— aliments minéraux,
| 15
| |
— formulations retardantes d’aliments visant des objectifs nutritionnels particuliers et présentant une concentration d’oligo-éléments plus de 100 fois supérieure à la teneur maximale fixée pour les aliments complets.
| 60
| | Aliments complets. | 5»
4) à la section I, le point 5 «Mercure» est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %
| «5. Mercure (4) | Matières premières des aliments pour animaux, | 0,1
| |
avec les exceptions suivantes:
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés destinés à la production d’aliments composés pour animaux producteurs d’aliments,
| 0,5
| |
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés destinés à la production d’aliments composés pour chiens, chats, poissons d’ornement et animaux à fourrure,
| 1,0 (13)
| |
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, comme matières premières des aliments pour animaux humides en conserve pour l’alimentation directe des chiens et des chats,
| 0,3
| |
— carbonate de calcium, carbonate de calcium et de magnésium (10).
| 0,3
| | Aliments composés pour animaux, | 0,1
| |
avec les exceptions suivantes:
— aliments minéraux,
| 0,2
| |
— aliments composés pour poissons,
| 0,2
| |
— aliments composés pour chiens, chats, poissons d’ornement et animaux à fourrure.
| 0,3»
5) à la section III, point 1, «Gossypol libre», dans la colonne «Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %», le chiffre correspondant à la teneur maximale pour les graines de coton est remplacé par «6 000»;
6) à la section V, point 1, «Dioxines», dans la colonne «Produits destinés aux aliments pour animaux», la quatrième entrée «Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des liants et des antiagglomérants)» est remplacée par le texte suivant:
«Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants.
7) à la section V, point 2, «Somme des dioxines et des PCB de type dioxine», dans la colonne «Produits destinés aux aliments pour animaux», la quatrième entrée «Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants)» est remplacée par le texte suivant:
«Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants.
8) à la section V, point 3, «PCB autres que ceux de type dioxine», dans la colonne «Produits destinés aux aliments pour animaux», la quatrième entrée «Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants)» est remplacée par le texte suivant:
«Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants.