(5) Le règlement (UE) 2017/2229 de la Commission a modifié l’annexe I de la directive 2002/32/CE en ce qui concerne, entre autres, le plomb. Pour des raisons de clarté, l’intégralité de l’entrée relative au plomb a été remplacée. Lors de ce remplacement, dans la liste des matières premières des aliments pour animaux pour lesquelles la teneur maximale de 15 mg/kg s’applique, les matières premières des aliments pour animaux «coquilles marines calcaires» ont été omises par erreur. Le règlement (UE) 2017/2229 a également fixé une nouvelle teneur maximale pour le plomb dans l’oxyde de dicuivre. Or, le nom de l’additif retenu par l’Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) est l’oxyde de cuivre(I). Conformément à la recommandation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«EFSA») dans son avis sur l’oxyde de cuivre, il convient de dénommer cet additif «oxyde de cuivre(I)». Il y a lieu de rectifier ces erreurs.
Règlement (UE) 2019/1869 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2019/1869
RattachementRèglement (UE) 2019/1869
Versionacte d'origine du 07/11/2019 (CELEX 32019R1869)
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