Règlement d’exécution (UE) 2019/1916 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 04/03/2020 (consolidation EUR-Lex 02019R1916-20200304, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/11/2019).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2019/1916
IntituléObjet
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2019/1916
VersionConsolidée au 04/03/2020 (CELEX 02019R1916-20200304)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2019/1916EUR-Lex →

Le présent règlement établit des dispositions détaillées concernant l’utilisation des dispositifs aérodynamiques arrière montés sur les véhicules et ensembles de véhicules conformément à la directive 96/53/CE.

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