(1) L’amélioration des performances aérodynamiques des véhicules est susceptible de réduire sensiblement la consommation de carburant et, partant, de réduire les émissions de CO2. Ces performances ne peuvent toutefois connaître des améliorations significatives que si les dimensions autorisées des véhicules routiers, dispositifs aérodynamiques compris, le permettent. Par conséquent, la directive 96/53/CE a été modifiée afin de prévoir des dérogations à la longueur maximale autorisée pour les véhicules, à l’avant et à l’arrière, sous réserve de certaines conditions.
Règlement d’exécution (UE) 2019/1916 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2019/1916
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2019/1916
Versionacte d'origine du 15/11/2019 (CELEX 32019R1916)
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