Règlement (CELEX 32019R1964) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/11/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32019R1964)
IntituléAutorisation
RattachementRèglement (CELEX 32019R1964)
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1964)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 32019R1964)EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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