Article considérant 16

(16) Par ailleurs, 19 substances ou groupes de substances classées CMR par le règlement (UE) 2016/1179 de la Commission, qui est applicable depuis le 1er mars 2018, n’ont, par le fait d’une erreur, pas été inclus dans le règlement (UE) 2019/831, bien qu’aucune demande d’utilisation dans des produits cosmétiques n’eût été présentée à leur égard. Aucune de ces substances, ni de ces groupes de substances, ne fait actuellement partie des substances assorties de restrictions ou admises listées aux annexes III ou V du règlement (CE) no 1223/2009. 18 de ces substances ou groupes de substances ne figurent pas encore à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques de l’annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et devraient donc y être inscrits. L’une des substances, à savoir l’octaborate de disodium anhydre, appartient au groupe des substances figurant déjà à la ligne no 1396 de l’annexe II du règlement (CE) no 1223/2009, et devrait être ajoutée à cette ligne. Il convient donc d’adapter en conséquence la ligne no 1396.