1. ÉTIQUETTE POUR APPAREILS DE RÉFRIGÉRATION, HORMIS POUR LES APPAREILS DE STOCKAGE DU VIN
1. 1. Étiquette:
1. 2. L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le code QR;
II. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
III. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
IV. l’échelle des classes d’efficacité énergétique de A à G;
V. la classe d’efficacité énergétique déterminée conformément à l’annexe II;
VI. la consommation d’énergie annuelle (AE), exprimée en kWh par an et arrondie à l’entier le plus proche;
VII.
— la somme des volumes de tous les compartiments pour denrées congelées, exprimée en litres et arrondie à l’entier le plus proche;
— si l’appareil de réfrigération ne contient pas de compartiment pour denrées congelées, le pictogramme et la valeur en litres au point VII sont omis;
VIII.
— la somme des volumes du ou des compartiments pour denrées hautement périssables et du ou des compartiments pour denrées non congelées, exprimée en litres et arrondie à l’entier le plus proche;
— si l’appareil de réfrigération ne contient pas de compartiment pour denrées non congelées ni de compartiment pour denrées hautement périssables, le pictogramme et la valeur en litres au point VIII sont omis;
IX. les émissions de bruit acoustique dans l’air, exprimées en dB(A) re 1 pW et arrondies à l’entier le plus proche. La classe d’émission de bruit acoustique dans l’air, comme indiqué au tableau 2;
X. le numéro du présent règlement, à savoir «2019/2016».
2. ÉTIQUETTE POUR LES APPAREILS DE STOCKAGE DU VIN
2. 1. Étiquette:
2. 2. L’étiquette contient les informations suivantes:
I. code QR;
II. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
III. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
IV. l’échelle des classes d’efficacité énergétique de A à G;
V. la classe d’efficacité énergétique déterminée conformément à l’annexe II;
VI. AE, exprimée en kWh par an et arrondie à l’entier le plus proche;
VII. le nombre de bouteilles de vin standard qui peuvent être stockées dans l’appareil de stockage du vin;
VIII. les émissions de bruit acoustique dans l’air, exprimées en dB(A) re 1 pW et arrondies à l’entier le plus proche. La classe d’émission de bruit acoustique dans l’air, comme indiqué au tableau 2;
IX. le numéro du présent règlement, à savoir «2019/2016».
3. DESSINS DE L’ÉTIQUETTE
3. 1. Dessin de l’étiquette pour les appareils de réfrigération, sauf pour les appareils de stockage de vin
3. 2. Dessin de l’étiquette pour les appareils de stockage de vin
3. 3. Sur ce dessin:
a) Les étiquettes ont une largeur d’au moins 96 mm et une hauteur d’au moins 192 mm. Si l’étiquette est imprimée dans un format différent, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du dessin ci-dessus.
b) Le fond de l’étiquette est en blanc 100 %.
c) Les polices utilisées sont Verdana et Colibri.
d) Les dimensions et spécifications des éléments constitutifs de l’étiquette sont indiquées dans les dessins des étiquettes pour les appareils de réfrigération et les appareils de stockage de vin.
e) Les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 0,70,100,0: 0 % cyan, 70 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir.
f) L’étiquette satisfait à toutes les exigences ci-dessous (les numéros renvoient aux figures ci-dessus):
les couleurs du logo «UE» sont les suivantes:
— pour le fond: 100,80,0,0;
— pour les étoiles: 0,0,100,0;
la couleur de la vignette «Énergie» est: 100,80,0,0;
le code QR est en noir 100 %;
le nom du fournisseur est en noir 100 %, Verdana Bold, 9 pt;
la référence du modèle est en noir 100 %, Verdana Regular, 9 pt;
l’échelle de A à G est présentée comme suit:
— les lettres de l’échelle d’efficacité énergétique sont en blanc 100 % et en Calibri Bold, 19 pt; les lettres sont centrées sur un axe à 4,5 mm du bord gauche des flèches;
— les couleurs des flèches de l’échelle de A à G sont les suivantes:
— Classe A: 100,0,100,0,
— Classe B: 70,0,100,0,
— Classe C: 30,0,100,0,
— Classe D: 0,0,100,0,
— Classe E: 0,30,100,0,
— Classe F: 0,70,100,0,
— Classe G: 0,100,100,0;
les lignes de séparation ont une épaisseur de 0,5 pt et sont en noir 100 %;
la lettre de la classe d’efficacité énergétique est en blanc 100 %, Calibri Bold, 33 pt. La flèche de la classe d’efficacité énergétique et la flèche correspondante de l’échelle de A à G sont positionnées de telle manière que leurs extrémités sont alignées. La lettre à l’intérieur de la flèche de la classe d’efficacité énergétique est positionnée au centre de la partie rectangulaire de la flèche, qui est en noir 100 %;
la valeur de la consommation d’énergie annuelle est en Verdana Bold, 28 pt; «kWh/annum» est en Verdana Regular, 18 pt. La valeur et l’unité sont centrées et en noir 100 %;
les pictogrammes sont présentés comme indiqué sur les dessins de l’étiquette et comme suit:
— les lignes des pictogrammes ont une épaisseur de 1,2 pt et sont, ainsi que les textes (nombres et unités), en noir 100 %;
— le texte en dessous du ou des pictogrammes est en Verdana Bold 16 pt et l’unité est en Verdana Regular 12 pt, centrée sous le pictogramme;
— pour les appareils de réfrigération, hormis pour les appareils de stockage de vin: si l’appareil contient uniquement un ou plusieurs compartiments pour denrées congelées ou uniquement un ou plusieurs compartiments pour denrées non congelées, seul le pictogramme pertinent de la ligne supérieure, comme énoncé au point 1.2 VII et VIII, est présenté et centré entre les deux bords verticaux de l’étiquette énergétique;
— pictogramme de la classe d’émission de bruit acoustique dans l’air: le nombre de décibels figurant dans le haut-parleur est en Verdana Bold 12 pt, l’unité «dB» est en Verdana Regular 9 pt; la gamme des classes de bruit (A à D) est centrée sous le pictogramme, la lettre de la classe de bruit applicable est en Verdana Bold 16 pt et les autres lettres des classes de bruit sont en Verdana Regular 10 pt;
le numéro du règlement est en noir 100 % et Verdana Regular, 6 pt.