1. La documentation technique visée à l’article 3, paragraphe 1, point d), comprend les éléments suivants:
a) une description générale du modèle permettant d’identifier celui-ci aisément et avec certitude;
b) des références aux normes harmonisées appliquées ou aux autres normes de mesure utilisées;
c) les précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation, de l’entretien et de l’essai du modèle;
d) les valeurs pour les paramètres techniques figurant dans le tableau 4; ces valeurs sont considérées comme les valeurs déclarées aux fins de la procédure de vérification prévue à l’annexe IX;
e) le détail et les résultats des calculs effectués conformément à l’annexe IV;
f) les conditions d’essai, si elles sont insuffisamment décrites au point b);
g) le cas échéant, les modèles équivalents, y compris leurs références.
Ces éléments relèvent également des parties spécifiques obligatoires de la documentation technique que le fournisseur enregistre dans la base de données, conformément à l’article 12, paragraphe 5, du règlement (UE) 2017/1369.
Tableau 4
Paramètres techniques du modèle et leurs valeurs déclarées pour les lave-vaisselle ménagers
| PARAMÈTRE | VALEUR DÉCLARÉE | UNITÉ
| Capacité nominale en nombre de couverts | X | —
| Consommation d’énergie du programme eco (EPEC) arrondie à la troisième décimale | X,XXX | kWh/cycle
| Consommation d’énergie du programme standard (CEPS) arrondie à la troisième décimale | X,XXX | kWh/cycle
| Indice d’efficacité énergétique (IEE) | X,X | —
| Consommation d’eau du programme eco (CEAUPE) arrondie à la première décimale | X,X | L/cycle
| Indice de performance de lavage (IC) | X,XXX | —
| Indice de performance de séchage (ID) | X,XXX | —
| Durée du programme eco (Tt) arrondie à la minute la plus proche | X:XX | h:min
| Consommation d’électricité en mode arrêt (Po) arrondie à la deuxième décimale (le cas échéant) | X,XX | W
| Consommation d’électricité en mode veille (Psm) arrondie à la deuxième décimale (le cas échéant) | X,XX | W
| Le mode veille comprend-il l’affichage d’informations? | Oui/Non | —
| Consommation d’électricité en mode veille (Psm) en condition de maintien de la connexion au réseau (le cas échéant), arrondie à la deuxième décimale | X,XX | W
| Consommation d’électricité en démarrage différé (Pds) (le cas échéant) arrondie à la deuxième décimale | X,XX | W
| Émissions de bruit acoustique dans l’air | X | dB(A) re 1 pW
2. Si les informations figurant dans la documentation technique concernant un modèle particulier de lave-vaisselle ménager ont été obtenues au moyen de l’une des méthodes suivantes ou de ces deux méthodes:
— à partir d’un modèle présentant les mêmes caractéristiques techniques pertinentes pour les informations techniques à fournir, mais produit par un autre fournisseur;
— par un calcul basé sur les caractéristiques de conception ou par extrapolation à partir d’un autre modèle du même fournisseur ou d’un autre fournisseur,
la documentation technique fournit le détail de ces calculs, l’évaluation effectuée par le fournisseur afin de vérifier l’exactitude des calculs et, le cas échéant, la déclaration d’identité entre les modèles des différents fournisseurs.