Règlement (UE) 2019/2033 · Article

Article 16

Article en vigueur.

Version consolidée au 09/01/2024 (consolidation EUR-Lex 02019R2033-20240109, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/11/2019).

TexteRèglement (UE) 2019/2033
IntituléExigence basée sur les facteurs K au titre des RtC
Rattachement
CHAPITRE 2 — Facteurs K au titre des RtC
  1. Règlement (UE) 2019/2033
  2. TROISIÈME PARTIE — EXIGENCES DE FONDS PROPRES
  3. TITRE II — EXIGENCE BASÉE SUR LES FACTEURS K
  4. CHAPITRE 2 — Facteurs K au titre des RtC
VersionConsolidée au 09/01/2024 (CELEX 02019R2033-20240109)
Référencearticle 16 du règlement (UE) 2019/2033EUR-Lex →

L’exigence basée sur les facteurs K au titre des RtC est déterminée selon la formule suivante:

K-AUM + K-CMH + K-ASA + K-COH

où:

K-AUM est égal aux AUM mesurés conformément à l’article 17, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2;

K-CMH est égal aux CMH mesurés conformément à l’article 18, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2;

K-ASA est égal aux ASA mesurés conformément à l’article 19, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2;

K-COH est égal aux COH mesurés conformément à l’article 20, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019R2033-20240109. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).