1. L’exigence de fonds propres K-CON est le montant agrégé de l’exigence de fonds propres calculé pour chaque client ou groupe de clients liés selon l’exigence de fonds propres prévue à la ligne adéquate de la colonne 1 du tableau 6 qui représente une partie du dépassement individuel total, multiplié par:
a) 200 % lorsque le dépassement n’a pas duré plus de dix jours;
b) le facteur correspondant figurant dans la colonne 2 du tableau 6, après la période de dix jours calculée à partir de la date à laquelle le dépassement s’est produit, en affectant chacune des parties du dépassement à la ligne adéquate de la colonne 1 du tableau 6.
2. L’exigence de fonds propres liée au dépassement visée au paragraphe 1 est calculée conformément à la formule suivante:
où:
OFRE = l’exigence de fonds propres pour le dépassement;
OFR = l’exigence de fonds propres pour les expositions sur un client individuel ou sur des groupes de clients liés, calculée en additionnant toutes les exigences de fonds propres liées aux expositions sur les clients individuels au sein du groupe, qui sont traitées comme une seule et même exposition;
EV = la valeur exposée au risque calculée selon la méthode prévue à l’article 36;
EVE = le dépassement de la valeur exposée au risque calculé selon la méthode prévue à l’article 37, paragraphe 2.
Aux fins du calcul de K-CON, les exigences de fonds propres liées aux expositions découlant de l’excédent positif des positions longues d’une entreprise d’investissement sur ses positions courtes dans tous les instruments financiers du portefeuille de négociation émis par le client considéré, la position nette pour chaque instrument étant calculée conformément aux dispositions visées à l’article 22, points a), b) et c), comprennent uniquement les exigences pour risque spécifique.
Une entreprise d’investissement qui, aux fins de l’exigence basée sur les facteurs K au titre des RtM, calcule les exigences de fonds propres pour les positions du portefeuille de négociation conformément à l’approche définie à l’article 23, calcule l’exigence de fonds propres de l’exposition aux fins du risque de concentration de ces positions conformément aux dispositions visées à l’article 22, point a).
Tableau 6
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Colonne 1:
Dépassement de la valeur exposée au risque en pourcentage des fonds propres
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Colonne 2:
Facteurs
| Jusqu’à 40 % | 200 %
| De 40 % à 60 % | 300 %
| De 60 % à 80 % | 400 %
| De 80 % à 100 % | 500 %
| De 100 % à 250 % | 600 %
| Au-delà de 250 % | 900 %