Règlement (UE) 2019/2033 · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/2033
RattachementRèglement (UE) 2019/2033
Versionacte d'origine du 27/11/2019 (CELEX 32019R2033)
RéférenceConsidérant 23 du règlement (UE) 2019/2033EUR-Lex →

(23) L’exigence de fonds propres globale en vertu des facteurs K correspond à la somme des exigences des facteurs K au titre des RtC, RtM et RtF. K-AUM, K-ASA, K-CMH, K-COH et K-DTF se rapportent au volume d’activité visé par chaque facteur K. Les volumes correspondant à K-CMH, K-ASA et K-DTF sont calculés sur la base d’une moyenne mobile sur les neuf derniers mois. Le volume correspondant à K-COH est calculé sur la base d’une moyenne mobile sur les six derniers mois, tandis que K-AUM est basé sur les quinze derniers mois. Les volumes sont multipliés par les coefficients correspondants définis dans le présent règlement pour déterminer l’exigence de fonds propres. Les exigences de fonds propres définies pour K-NPR découlent du règlement (UE) no 575/2013, tandis que celles définies pour K-CON et K-TCD utilisent une application simplifiée des exigences correspondantes prévues dans ledit règlement pour, respectivement, le traitement des grands risques dans le portefeuille de négociation et le risque de crédit de contrepartie. Le montant d’un facteur K est égal à zéro si une entreprise d’investissement n’exerce pas l’activité concernée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R2033. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).