Liste des végétaux, produits végétaux et autres objets pour lesquels un certificat phytosanitaire est requis et de ceux dont l’introduction sur le territoire de l’Union n’exige pas de certificat phytosanitaire
PARTIE A
Liste des végétaux, produits végétaux et autres objets, ainsi que les pays tiers d’origine ou d’expédition respectifs, dont l’introduction sur le territoire de l’Union exige un certificat phytosanitaire, conformément à l’article 72, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
| Végétaux, produits végétaux et autres objets | Code NC et sa désignation respective conformément au règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil | Pays d’origine ou d’expédition
1. Divers
| Machines, appareils, engins et véhicules qui ont été utilisés à des fins agricoles ou sylvicoles |
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ayant déjà été utilisés; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport — déjà utilisés:
– Charrues:
ex84321000
– Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses:
ex84322100
ex84322910
ex84322930
ex84322950
ex84322990
– Semoirs, plantoirs et repiqueurs:
ex84323100
ex84323911
ex84323919
ex84323990
– Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais:
ex84324100
ex84324200
– Autres machines, appareils et engins:
ex84328000
– Parties:
ex84329000
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 — déjà utilisés:
– Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses:
ex84334000
– – Moissonneuses-batteuses:
ex84335100
– – Machines pour la récolte des racines ou tubercules:
ex84335310
ex84335330
ex84335390
– Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage :
ex84335911
ex84335919
ex84335985
Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture, l’aviculture ou l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture — déjà utilisés:
– – Machines et appareils pour la sylviculture:
ex84368010
– – Autres machines, appareils et engins:
ex84368090
– – Autres
ex84369900
Tracteurs (à l’exclusion des tracteurs du no 8709) – déjà utilisés:
– Tracteurs à essieu simple
ex87011000
– Tracteurs routiers pour semi-remorques:
ex87012190
ex87012290
ex87012390
ex87012490
ex87012900
– Tracteurs à chenilles:
ex87013000
– Autres que les tracteurs à essieu simple, les tracteurs routiers ou les tracteurs à chenilles:
– – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues:
ex87019110
ex87019210
ex87019310
ex87019410
ex87019510
| Pays tiers autres que la Suisse
| Milieu de culture adhérant ou associé à des végétaux, destiné à entretenir la vitalité des végétaux | s.o.. | Pays tiers autres que la Suisse
| Céréales des genres Triticum L., Secale L. et xTriticosecale Wittm. ex A. Camus |
Froment (blé) et méteil, à l’exclusion des graines destinées à l’ensemencement:
10011900
10019900
Seigle, à l’exclusion des graines destinées à l’ensemencement:
10029000
Triticale, à l’exclusion des graines destinées à l’ensemencement:
ex10086000
| Afghanistan, Inde, Iran, Iraq, Mexique, Népal, Pakistan, Afrique du Sud et États-Unis
2. Catégories générales
| Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des semences |
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212:
06011010
06011020
06011030
06011040
06011090
06012010
06012030
06012090
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; à l’exclusion du blanc de champignons:
06021090
06022020
06022080
06023000
06024000
06029020
06029030
06029041
06029045
06029046
06029047
06029048
06029050
06029070
06029091
06029099
Mousses, à l’état frais:
ex06042019
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais, destinés à la plantation:
ex07031011
ex07031090
ex07032000
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais, cultivés sur un substrat:
ex07041010
ex07041090
ex07049010
ex07049090
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais, cultivées sur un substrat:
ex07051100
ex07051900
ex07052100
ex07052900
Céleris, autres que les céleris-raves, cultivés sur un substrat:
ex07094000
Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), cultivées sur un substrat:
ex07099910
Autres légumes, cultivés sur un substrat:
ex07099990
Gingembre, safran, curcuma et autres épices, destinés à la plantation ou cultivés sur un substrat:
ex09101100
ex09102010
ex09103000
ex09109931
ex09109933
| Pays tiers autres que la Suisse
| Légumes-racines et légumes-tubercules |
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves,
radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré:
07061000
07069010
07069030
07069090
Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’état frais ou réfrigéré:
ex07099990
Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, non congelés ni séchés, non débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets:
ex07141000
ex07142010
ex07142090
ex07143000
ex07144000
ex07145000
ex07149020
ex07149090
Gingembre, safran, curcuma et autres épices, sous la forme de parties de végétaux à tubercules ou à racines, à l’état frais ou réfrigéré, autres que séchés:
ex09101100
ex09103000
ex09109991
Racines de ginseng, à l’état frais ou réfrigéré:
ex12112000
Betteraves à sucre, non pulvérisées, à l’état frais ou réfrigéré:
ex12129180
Racines de chicorée, à l’état frais ou réfrigéré:
ex12129400
Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’état frais ou réfrigéré:
ex12129995
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, produits fourragers similaires, non agglomérés sous forme de pellets, à l’état frais ou réfrigéré, autres que séchés:
ex12149010
ex12149090
| Pays tiers autres que la Suisse
3. Parties de plantes (à l’exclusion des fruits et des semences) de:
| Solanum lycopersicum L. et Solanum melongena L. |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plants de tomates ou d’aubergines, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Produits végétaux de plants de tomates ou d’aubergines non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
| Zea mays L. |
Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
– – Maïs doux:
ex07099960
Maïs, autres:
ex10059000
Produits végétaux de maïs (Zea mays), non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
| Convolvulus L., Ipomoea L., Micromeria Benth et Solanaceae Juss. |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
ex07099990
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Amériques, Australie, Nouvelle-Zélande
| Légumes-feuilles d’Apium graveolens L., d’Eryngium L., de Limnophila L. et d’Ocimum L. |
Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
07094000
ex07099910
ex07099990
Plantes, parties de plantes, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais et non coupés, concassés ni pulvérisés:
ex12119086
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
| Feuilles de Manihot esculenta Crantz |
Feuilles de manioc (Manihot esculenta), à l’état frais ou réfrigéré:
ex07099990
Produits végétaux de manioc (Manihot esculenta) non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
| Conifères (Pinopsida) |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de Conifères (Pinopsida), sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042020
ex06042040
| Pays tiers autres que la Suisse
| Castanea Mill., Chrysanthemum L., Dianthus L., Gypsophila L., Pelargonium l’Herit. ex Ait, Phoenix spp., Populus L., Quercus L., Solidago L. |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
06031200
06031400
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
| Acer saccharum Marsh |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes d’érable à sucre (Acer saccharum), sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Produits végétaux d’érable à sucre (Acer saccharum) non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Canada et États-Unis
| Prunus L. |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, de Prunus spp. pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes de Prunus spp., sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Produits végétaux de Prunus spp. non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni.
| Betula L. |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes de bouleau (Betula spp.), sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Produits végétaux de bouleau (Betula spp.) non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
| Chionanthus virginicus L. et Fraxinus L. |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
| Biélorussie, Canada, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, États-Unis, Japon, Kazakhstan, Mongolie, Russie, Taïwan et Ukraine
| Amyris P. Browne, Casimiroa La Llave, Citropsis Swingle & Kellerman, Eremocitrus Swingle, Esenbeckia Kunth., Glycosmis Corrêa, Merrillia Swingle, Naringi Adans., Tetradium Lour., Toddalia Juss. et Zanthoxylum L. |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
|
Acer macrophyllum Pursh,
Acer pseudoplatanus L., Adiantum aleuticum (Rupr.) Paris, Adiantum jordanii C. Muell., Aesculus californica (Spach) Nutt., Aesculus hippocastanum L., Arbutus menziesii Pursch., Arbutus unedo L., Arctostaphylos spp. Adans, Calluna vulgaris (L.) Hull, Camellia spp. L., Castanea sativa Mill., Fagus sylvatica L., Frangula californica (Eschsch.) Gray, Frangula purshiana (DC.) Cooper, Fraxinus excelsior L., Griselinia littoralis (Raoul), Hamamelis virginiana L., Heteromeles arbutifolia (Lindley) M. Roemer, Kalmia latifolia L., Laurus nobilis L., Leucothoe spp. D. Don, Lithocarpus densiflorus (Hook. & Arn.) Rehd., Lonicera hispidula (Lindl.) Dougl. ex Torr.&Gray, Magnolia spp. L., Michelia doltsopa Buch.-Ham. ex DC, Nothofagus obliqua (Mirbel) Blume, Osmanthus heterophyllus (G. Don) P. S. Green, Parrotia persica (DC) C.A. Meyer, Photinia × fraseri Dress, Pieris spp. D. Don, Pseudotsuga menziesii (Mirbel) Franco, Quercus spp. L., Rhododendron spp. L., autres que Rhododendron simsii Planch., Rosa gymnocarpa Nutt., Salix caprea L., Sequoia sempervirens (Lamb. ex D. Don) Endl., Syringa vulgaris L., Taxus spp. L., Trientalis latifolia (Hook), Umbellularia californica (Hook. & Arn.) Nutt., Vaccinium ovatum Pursh et Viburnum spp. L.
|
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple), frais:
ex14019000
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Canada, États-Unis, Royaume-Uni et Viêt Nam
4. Parties de plantes, à l’exclusion des fruits mais semences incluses, de:
| Aegle Corrêa, Aeglopsis Swingle, Afraegle Engl., Atalantia Corrêa, Balsamocitrus Stapf, Burkillanthus Swingle, Calodendrum Thunb., Choisya Kunth, Clausena Burm. f., Limonia L., Microcitrus Swingle, Murraya J. Koenig ex L., Pamburus Swingle, Severinia Ten., Swinglea Merr., Triphasia Lour et Vepris Comm. |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
ex07099990
Graines, fruits et spores à ensemencer:
– Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs:
ex12093000
– – Graines de légumes:
ex12099180
– – autres:
ex12099991
ex12099999
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais et non coupés, concassés ou pulvérisés:
ex12119086
Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple), frais:
ex14019000
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
5. Fruits au sens botanique du terme, non écrasés, de:
| Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., Microcitrus Swingle, Naringi Adans., Swinglea Merr. et de leurs hybrides, Momordica L. et Solanaceae Juss. |
Tomates, à l’état frais ou réfrigéré:
07020000
Autres légumes, de Solanaceae, à l’état frais ou réfrigéré:
07093000
07096010
07096091
07096095
07096099
– – – autres: Momordica L.
ex07099990
Agrumes, à l’état frais ou réfrigéré:
08051022
08051024
08051028
ex08051080
ex08052110
ex08052190
ex08052200
ex08052900
ex08054000
ex08055010
ex08055090
ex08059000
Autres fruits, à l’état frais ou réfrigéré:
ex08109075
| Pays tiers autres que la Suisse
| Actinidia Lindl., Annona L., Carica papaya L., Cydonia Mill., Diospyros L., Fragaria L., Malus L., Mangifera L., Passiflora L., Persea americana Mill., Prunus L., Psidium L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L., Syzygium Gaertn., Vaccinium L., et Vitis L. |
Avocats, à l’état frais ou réfrigéré:
ex08044000
Goyaves, mangues et mangoustans, à l’état frais ou réfrigéré:
ex08045000
Raisins, à l’état frais ou réfrigéré:
08061010
08061090
Papayes, à l’état frais ou réfrigéré:
– Papayes:
08072000
Pommes, poires et coings, à l’état frais ou réfrigéré:
08081010
08081080
08083010
08083090
08084000
Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, à l’état frais ou réfrigéré:
08091000
08092100
08092900
08093010
08093090
08094005
08094090
– Fraises, à l’état frais ou réfrigéré:
08101000
– Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, à l’état frais ou réfrigéré:
08102010
ex08102090
– Groseilles à grappes ou à maquereau, à l’état frais ou réfrigéré:
08103010
08103030
08103090
– Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, à l’état frais ou réfrigéré:
08104010
08104030
08104050
08104090
– Kiwis, à l’état frais ou réfrigéré:
08105000
– Kakis (plaquemines), à l’état frais ou réfrigéré:
08107000
– Autres, à l’état frais ou réfrigéré:
ex08109020
ex08109075
| Pays tiers autres que la Suisse
| Punica granatum L. |
Grenades, à l’état frais ou réfrigéré:
ex08109075
| Pays du continent africain, Cap-Vert, Sainte-Hélène, Madagascar, La Réunion, Maurice et Israël
6. Fleurs coupées de:
| Orchidaceae |
– Orchidées, fraîches:
06031300
| Pays tiers autres que la Suisse
| Aster spp., Eryngium L., Hypericum L., Lisianthus L., Rosa L. et Trachelium L. |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
06031100
ex06031970
| Pays tiers autres que: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni.
7. Tubercules de:
| Solanum tuberosum L. |
Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des plants de pommes de terre
ex07019010
ex07019050
ex07019090
| Pays tiers autres que la Suisse
8. Graines de:
| Brassicaceae, Poaceae, Trifolium spp. |
Froment (blé) et méteil de semence:
10011100
10019110
10019120
10019190
Seigle de semence:
10021000
Orge de semence:
10031000
Avoine de semence:
10041000
Maïs de semence:
10051013
10051015
10051018
10051090
Riz destiné à l’ensemencement
10061010
Sorgho de semence:
10071010
10071090
Millet de semence:
10082100
Alpiste de semence:
ex10083000
Graines de fonio (Digitaria spp.), destinées à l’ensemencement:
ex10084000
Triticale de semence:
ex10086000
Graines d’autres céréales destinées à l’ensemencement:
ex10089000
Graines de navette ou de colza, destinées à l’ensemencement:
12051010
ex12059000
Graines de moutarde, destinées à l’ensemencement:
12075010
Graines de trèfle (Trifolium spp.), destinées à l’ensemencement:
12092210
12092280
Graines de fétuque, destinées à l’ensemencement:
12092311
12092315
12092380
Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.), destinées à l’ensemencement:
12092400
Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.), destinées à l’ensemencement:
12092510
12092590
Graines de fléole des prés; graines du genre Poa (Poa palustris L., Poa trivialis L.); graines de dactyle (Dactylis glomerata L.) et d’agrostide (Agrostis), destinées à l’ensemencement:
ex12092945
Graines d’autres herbes, destinées à l’ensemencement:
ex12092980
Graines d’herbes ornementales, destinées à l’ensemencement:
ex12093000
Graines d’autres brassicées (Brassicaceae) destinées à l’ensemencement:
ex12099180
| Argentine, Australie, Bolivie, Brésil, Chili, Nouvelle-Zélande et Uruguay
| Genres Triticum L., Secale L. et ×Triticosecale Wittm. ex A. Camus |
Froment (blé) et méteil de semence:
10011100
10019110
10019120
10019190
Seigle de semence:
10021000
Triticale de semence:
ex10086000
| Afghanistan, Inde, Iran, Iraq, Mexique, Népal, Pakistan, Afrique du Sud et États-Unis
| Allium cepa L., Allium porrum L., Capsicum spp. L., Citrus L., Fortunella Swingle et Poncirus Raf., et leurs hybrides, Helianthus annuus L., Medicago sativa L., Oryza spp. L., Phaseolus coccineus L., Phaseolus vulgaris L., Prunus L., Rubus L., Solanum lycopersicum L., Zea mays L. |
Maïs doux, destiné à l’ensemencement:
ex07099960
– – – Hybrides de maïs doux (Zea mays var. saccharata), destinés à l’ensemencement:
07129011
– Haricots (Phaseolus spp.), destinés à l’ensemencement:
07133310
Amandes, destinées à l’ensemencement:
ex08021110
ex08021190
ex08021210
ex08021290
Graines de maïs, destinées à l’ensemencement:
10051013
10051015
10051018
10051090
Riz, destiné à l’ensemencement:
10061010
Graines de tournesol, destinées à l’ensemencement:
12060010
– – Autres graines, destinées à l’ensemencement:
ex12079920
Graines de luzerne, destinées à l’ensemencement:
12092100
– – – Autres graines de légumes, destinées à l’ensemencement:
ex12099180
– – Autres graines, destinées à l’ensemencement:
ex12099999
| Pays tiers autres que la Suisse
| Phaseolus lunatus L., Vigna angularis (Willd.) Ohwi & H.Ohashi, Vigna mungo (L.) Hepper, et Vigna radiata (L.) R.Wilczek, Vigna unguiculata (L.) Walp. |
Haricots de l’espèce Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, Vigna unguiculata (L.) Walp. destinés à l’ensemencement:
ex07133100
ex07133500
Haricots rouges (Adzuki) (Vigna angularis) destinés à l’ensemencement:
ex07133200
Haricots (Phaseolus lunatus, Phaseolus coccineus) destinés à l’ensemencement:
— Autres
ex07133900
| Pays tiers autres que la Suisse
|
9. Graines de légumes de:
| | Tous les pays tiers
| Capsicum annuum L. | ex12099180 |
| Pisum sativum L. |
Graines de pois (Pisum sativum) destinées à l’ensemencement:
07131010
|
| Solanum lycopersicum L. et ses hybrides | ex12099180 |
| Vicia faba L. |
Graines de fèves et de féveroles, destinées à l’ensemencement:
ex07135000
— Autres graines, destinées à l’ensemencement:
ex07139000
|
|
10. Graines de plantes oléagineuses et à fibres de:
| | Tous les pays tiers
| Brassica napus L. |
Graines de navette ou de colza, destinées à l’ensemencement:
12051010
ex12059000
|
| Brassica rapa L. |
Graines de Brassica rapa, destinées à l’ensemencement:
ex12099180
|
| Glycine max (L.) Merrill |
Graines de fèves de soja, destinées à l’ensemencement:
12011000
|
| Linum usitatissimum L. |
Graines de lin, destinées à l’ensemencement:
12040010
|
| Sinapis alba L. |
Graines de moutarde, destinées à l’ensemencement:
12075010
|
11. Écorce isolée de:
| Conifères (Pinopsida) |
Produits végétaux d’écorce non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Déchets et débris de bois, non agglomérés:
ex44014900
| Pays tiers autres que: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni.
| Acer saccharum Marsh, Populus L. et Quercus L. autre que Quercus suber L. |
Produits végétaux d’écorce non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Déchets et débris de bois, non agglomérés:
ex44014900
| Pays tiers autres que la Suisse
| Chionanthus virginicus L. et Fraxinus L. |
Produits végétaux d’écorce non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Autres:
ex44014900
| Biélorussie, Canada, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, États-Unis, Japon, Kazakhstan, Mongolie, Russie, Taïwan et Ukraine
| Betula L. |
Produits végétaux d’écorce de bouleau (Betula spp.) non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Déchets et débris de bois, non agglomérés:
ex44014900
| Canada et États-Unis
| Acer macrophyllum Pursh, Aesculus californica (Spach) Nutt., Lithocarpus densiflorus (Hook. & Arn.) Rehd. et Taxus brevifolia Nutt. |
Produits végétaux d’écorce non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Déchets et débris de bois, non agglomérés:
ex44014900
| Canada, États-Unis et Viêt Nam
|
Juglans L. et
Pterocarya Kunth
|
Produits végétaux d’écorce non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires: bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus:
ex44014910
| États-Unis
| Quercus suber L. |
Produits végétaux d’écorce non dénommés ni compris ailleurs:
ex14049000
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires: bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus:
ex44014910
| Turquie
|
12. Bois, lorsqu’il:
a) est considéré comme un produit végétal au sens de l’article 2, point 2, du règlement (UE) 2016/2031
et
b) est issu, en tout ou en partie, de l’un des ordres, genres ou espèces décrits ci-après, à l’exception des matériaux d’emballage en bois,
et
c) relève du code NC respectif et correspond à l’une des désignations visées dans la colonne du milieu, telles que figurant à l’annexe I, partie II, du règlement (CEE) no 2658/87:
| |
| Quercus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel et à l’exception du bois répondant à la désignation du code NC 4416 00 00 et lorsqu’il est accompagné de pièces justificatives certifiant que le bois a subi un traitement thermique permettant d’atteindre une température minimale de 176 °C pendant vingt minutes |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de chêne (Quercus spp.):
44039100
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées
ex44061200
— autres (que non imprégnées)
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – de chêne (Quercus spp.):
44079115
44079131
44079139
44079190
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:– Autre:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Canada, États-Unis, Viêt Nam
| Platanus L., y compris le bois qui n’a pas conservéson arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées
ex44061200
— autres (que non imprégnées)
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Albanie, Arménie, Suisse, Turquie ou États-Unis
| Populus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44039700
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées
ex44061200
— autres (que non imprégnées)
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44079710
44079791
44079799
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Amériques
| Acer saccharum Marsh., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées
ex44061200
— autres (que non imprégnées)
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – d’érable (Acer spp.):
44079310
44079391
44079399
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| États-Unis et Canada
| Conifères (Pinopsida), y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – de conifères:
44011100
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – de conifères:
44012100
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de conifères:
44031100
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— de conifères, autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de pin (Pinus spp.):
ex44032110
ex44032190
ex44032200
– – de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.):
ex44032310
ex44032390
ex44032400
– – autres, de conifères:
ex44032510
ex44032590
ex44032600
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— de conifères:
ex44041000
Traverses en bois de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
44061100
— autres (que non imprégnées):
44069100
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– de conifères:
– – de pin (Pinus spp.):
44071110
44071120
44071190
– – de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.):
44071210
44071220
44071290
– – de E-P-S [épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp. et sapin (Abies spp.)]:
44071300
– – de Hem-Fir [hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)]:
44071400
– – autres:
44071910
44071920
44071990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
— de conifères:
44081015
44081091
44081098
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– conifères, autres:
ex44091018
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Kazakhstan, Russie et Turquie et autres pays tiers autres que: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège, Royaume-Uni, Saint-Marin, Serbie, Suisse et Ukraine
| Chionanthus virginicus L. et Fraxinus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
– Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
– – – autres que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.):
ex44012290
– Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – autres:
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
– traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
– autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
– autres que conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
– non imprégnées:
ex44061200
– autres (que non imprégnées):
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – de frêne (Fraxinus spp.):
44079510
44079591
44079599
– – autres:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
– – – autres que de conifères, autres:
ex44092910
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Biélorussie, Canada, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, États-Unis, Japon, Kazakhstan, Mongolie, Russie, Taïwan et Ukraine
| Betula L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de bouleau (Betula spp.):
44039510
44039590
44039600
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – de bouleau (Betula spp.):
44079610
44079691
44079699
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Canada et États-Unis
| Amelanchier Medik., Aronia Medik., Cotoneaster Medik., Crataegus L., Cydonia Mill., Malus Mill., Pyracantha M. Roem., Pyrus L. et Sorbus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel, à l’exception des sciures et des copeaux |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Canada et États-Unis
| Prunus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex 4401 12 00
– Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
ex 4401 22 90
– Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – – écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus:
ex 4401 49 10
– – – autres:
ex 4401 49 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
– traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
– Autres:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
– autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
– non imprégnées
– – autres que de conifères:
ex 4406 12 00
– Autres
– – autres que de conifères:
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – de cerisier (Prunus spp.):
4407 94 10
4407 94 91
4407 94 99
– – autres:
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
– autres que de conifères:
– – autres
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex 4416 00 00
Constructions préfabriquées en bois:
ex 9406 10 00
| Canada, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, États-Unis, Japon, Mongolie, Viêt Nam
| Acer L., Aesculus L., Betula L., Fraxinus L., Populus L., Salix L. et Ulmus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires: bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
– Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
– – – autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
– Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – autres:
– – – écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus:
ex44014910
– – – autres:
ex44014990
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
– traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
– autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de bouleau (Betula spp.):
44039510
44039590
44039600
– – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44039700
– – d’autres:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
– autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
– non imprégnées:
– – autres que de conifères:
ex44061200
– autres (que non imprégnées):
– – autres que de conifères:
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – d’érable (Acer spp.):
44079310
44079391
44079399
– – de frêne (Fraxinus spp.):
44079510
44079591
44079599
– – de bouleau (Betula spp.):
44079610
44079691
44079699
– – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44079710
44079791
44079799
– – d’autres:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
– – – autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, États-Unis, Japon, Liban et Suisse
| Acer macrophyllum Pursh, Aesculus californica (Spach) Nutt., Lithocarpus densiflorus (Hook. & Arn.) Rehd., Quercus L. et Taxus brevifolia Nutt. |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – de conifères:
ex44011100
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
– – de conifères:
ex44012100
– – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – Sciures:
ex44014100
– – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de conifères:
ex44031100
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres, de conifères:
ex44032510
ex44032590
ex44032600
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres, autres que de conifères:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— de conifères:
ex44041000
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
– – de conifères:
ex44061100
– – autres que de conifères:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
– – de conifères:
ex44069100
– – autres que de conifères:
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– de conifères:
ex44071910
ex44071920
ex44071990
– – d’érable (Acer spp.):
44079310
44079391
44079399
– – d’autres:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
— de conifères:
ex44081015
ex44081091
ex44081098
— autres:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
- -– autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Canada, États-Unis, Royaume-Uni et Viêt Nam
| Artocarpus chaplasha Roxb., Artocarpus heterophyllus Lam., Artocarpus integer (Thunb.) Merr., Alnus formosana Makino, Bombax malabaricum DC., Broussonetia papyrifera (L.) Vent., Broussonetia kazinoki Siebold, Caesalpinia japonica Siebold & Zucc., Cajanus cajan (L.) Huth, Camellia sinensis (L.) Kuntze, Camellia oleífera C.Abel, Castanea Mill., Celtis sinensis Pers., Cercis chinensis Bunge, Chaenomeles sinensis (Thouin) Koehne, Cinnamomum camphora (L.) J.Presl, Citrus L., Cornus kousa Bürger ex Hanse, Crataegus cordata Aiton, Cunninghamia lanceolata (Lamb.) Hook., Dalbergia L.f., Debregeasia edulis (Siebold & Zucc.) Wedd., Debregeasia hypoleuca (Hochst. ex Steud.) Wedd., Diospyros kaki L., Enkianthus perulatus (Miq.) C.K.Schneid., Eriobotrya japonica (Thunb.) Lindl., Fagus crenata Blume, Ficus L., Firmiana simplex (L.) W.Wight, Gleditsia japonica Miq., Hovenia dulcis Thunb., Juglans regia L., Lagerstroemia indica L., Maclura tricuspidata Carrière, Maclura pomifera (Raf.) C.K.Schneid., Malus Mill., Melia azedarach L., Morus L., Platanus x hispanica Mill. ex Münchh., Platycarya strobilaceae Siebold & Zucc., Populus L., Prunus spp, Pterocarya rhoifolia Siebold & Zucc., Pterocarya stenoptera C.DC., Punica granatum L., Pyrus spp., Robinia pseudoacacia L., Salix L., Sapium sebiferum (L.) Roxb., Schima superba Gardner & Champ., Sophora japonica L., Spiraea thunbergii Siebold ex Blume, Trema amboinensis (Willd.) Blume, Trema orientale (L.) Blume, Ulmus L., Vernicia fordii (Hemsl.) Airy Shaw, Villebrunea pedunculata Shirai, Xylosma G.Forst. et Zelkova serrata (Thunb.) Makino |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
- – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
- – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
- – Sciures:
ex44014100
- – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – de hêtre (Fagus spp.):
ex44039300
ex44039400
- – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
ex44039700
- – autres:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
- – autres que de conifères:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
- – autres que de conifères
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux):
- – de hêtre (Fagus spp.):
ex44079200
- – de cerisier (Prunus spp.):
- -– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44079410
- -– autres:
ex44079491
ex44079499
- – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
- -– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44079710
- -– autres:
ex44079791
ex44079799
- – autres:
- -– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44079927
- -– autres:
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux):
- – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
ex44089015
- – autres:
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
— autres que de conifères:
- – autres (que bambou ou bois tropicaux):
- -– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires):
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
|
Afghanistan, Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, Japon,
Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Myanmar/Birmanie, Népal, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Qatar, Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral extrême-oriental (Dalnevostochny federalny okrug), district fédéral sibérien (Sibirsky federalny okrug) et district fédéral de l’Oural (Uralsky federalny okrug)], Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Thaïlande, Timor-Oriental, Turkménistan, Viêt Nam et Yémen
| Acer L., Betula L., Elaeagnus L., Fraxinus L., Gleditsia L., Juglans L., Malus Mill., Morus L., Platanus L., Populus L., Prunus L., Pyrus L., Quercus L., Robinia L., Salix L. et Ulmus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi nature, mais à l’exclusion des plaquettes et sciures |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
- – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
- – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
- – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – de chêne (Quercus spp.):
44039100
- – de bouleau (Betula spp.):
44039510
44039590
44039600
- – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44039700
- – autres (que Quercus, Betula, Populus):
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
- – autres que de conifères:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
- – autres que de conifères:
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
- – de chêne (Quercus spp.):
44079115
44079131
44079139
44079190
- – d’érable (Acer spp.):
44079310
44079391
44079399
- – de cerisier (Prunus spp.):
44079410
44079491
44079499
- – de frêne (Fraxinus spp.):
44079510
44079591
44079599
- – de bouleau (Betula spp.):
44079610
44079691
44079699
- – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44079710
44079791
44079799
- – autres:
- -– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44079927
- -– autres:
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux)
- – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44089015
- – autres:
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
— autres que de conifères:
- – autres (que bambou ou bois tropicaux):
- -– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires):
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
|
Afghanistan, Inde,
Iran, Kirghizstan, Ouzbékistan, Pakistan, Tadjikistan et Turkménistan
| Bois de Castanea Mill., Castanopsis (D. Don) Spach et Quercus L. |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
- – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
- – autres que de conifères:
- -– autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
- – Sciures:
ex44014100
- – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – de chêne (Quercus spp.):
44039100
- – autres:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
- – autres que de conifères:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
- – autres que de conifères:
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
- – de chêne (Quercus spp.):
- -– poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
44079115
- -– autres:
44079131
44079139
44079190
- – autres:
- -– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44079927
- -– autres:
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux)
- – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44089015
- – autres:
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
— autres que de conifères:
- – autres (que bambou ou bois tropicaux):
- -– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires):
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, Russie, Taïwan et Viêt Nam
| Bois d’Acacia Mill., d’Acer buergerianum Miq., d’Acer macrophyllum Pursh, d’Acer negundo L., d’Acer palmatum Thunb., d’Acer paxii Franch., d’Acer pseudoplatanus L., d’Aesculus californica (Spach) Nutt., d’Ailanthus altissima (Mill.) Swingle, d’Albizia falcate Backer ex Merr., d’Albizia julibrissin Durazz., d’Alectryon excelsus Gärtn., d’Alnus rhombifolia Nutt., d’Archontophoenix cunninghamiana H. Wendl. & Drude, d’Artocarpus integer (Thunb.) Merr., d’Azadirachta indica A. Juss., de Baccharis salicina Torr. & A.Gray, de Bauhinia variegata L., de Brachychiton discolor F. Muell., de Brachychiton populneus R. Br., de Camellia semiserrata C. W. Chi, de Camellia sinensis (L.) Kuntze, de Canarium commune L., de Castanospermum australe A. Cunningham & C.Fraser, de Cercidium floridum Benth. ex A.Gray, de Cercidium sonorae Rose & I. M. Johnst., de Cocculus laurifolius DC., de Combretum kraussii Hochst., de Cupaniopsis anacardioides (A.Rich.) Radlk., de Dombeya cacuminum Hochr., d’Erythrina corallodendron L., d’Erythrina coralloides Moc. & Sessé ex DC., d’Erythrina falcata Benth., d’Erythrina fusca Lour., d’Eucalyptus ficifolia F. Müll., de Fagus crenata Blume, de Ficus L., de Gleditsia triacanthos L., d’Hevea brasiliensis (Willd. ex A.Juss) Muell. Arg., d’Howea forsteriana (F. Müller) Becc., d’Ilex cornuta Lindl. & Paxton, d’Inga vera Willd., de Jacaranda mimosifolia D. Don, de Koelreuteria bipinnata Franch., de Liquidambar styraciflua L., de Magnolia grandiflora L., de Magnolia virginiana L., de Mimosa bracaatinga Hoehne, de Morus alba L., de Parkinsonia aculeata L., de Persea americana Mill., de Pithecellobium lobatum Benth., de Platanus × hispanica Mill. ex Münchh., de Platanus mexicana Torr., de Platanus occidentalis L., de Platanus orientalis L., de Platanus racemosa Nutt., de Podalyria calyptrata Willd., de Populus fremontii S. Watson, de Populus nigra L., de Populus trichocarpa Torr. & A. Gray ex Hook., de Prosopis articulata S. Watson, de Protium serratum Engl., de Psoralea pinnata L., de Pterocarya stenoptera C. DC., de Quercus agrifolia Née, de Quercus calliprinos Webb., de Quercus chrysolepis Liebm, de Quercus engelmannii Greene, de Quercus ithaburensis Dence, de Quercus lobata Née, de Quercus palustris Marshall, de Quercus robur L., de Quercus suber L., de Ricinus communis L., de Salix alba L., de Salix babylonica L., de Salix gooddingii C. R. Ball, de Salix laevigata Bebb, de Salix mucronata Thnb., de Shorea robusta C. F. Gaertn., de Spathodea campanulata P. Beauv., de Spondias dulcis Parkinson, de Tamarix ramosissima Kar. ex Boiss., de Virgilia oroboides subsp. ferrugine B.-E.van Wyk, de Wisteria floribunda (Willd.) DC. et de Xylosma avilae Sleumer |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
— Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
— Bois en plaquettes ou en particules:
- – autres que de conifères:
ex44012210
ex44012290
— Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
- – Déchets et débris de bois (autres que sciures):
ex44014900
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
— autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
- – de chêne (Quercus spp.):
44039100
- – de hêtre (Fagus spp.):
4403 92 00
- – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44039700
- – d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)
44039800
- – autres:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
- – autres que de conifères:
ex44061200
— autres (que non imprégnées):
- – autres que de conifères:
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
- – de chêne (Quercus spp.):
44079115
44079131
44079139
44079190
- – de hêtre (Fagus spp.):
44079200
- – d’érable (Acer spp.):
44079310
44079391
44079399
- – de peuplier et de tremble (Populus spp.):
44079710
44079791
44079799
- – autres:
- -– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44079927
- -– autres:
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux)
- – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés:
ex44089015
- – autres:
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
— autres que de conifères:
- – autres (que bambou ou bois tropicaux):
- -– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires):
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Pays tiers
| Juglans L. et Pterocarya Kunth, y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires: bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
– Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
– – – autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
– Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:
– – sciures:
ex44014100
– – autres:
– – – écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus:
ex44014910
– – – autres:
ex44014990
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
– traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
– autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
– autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
– non imprégnées:
ex44061200
– autres (que non imprégnées):
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – autres:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:
ex44089015
ex44089035
ex44089085
ex44089095
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
– – – autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| États-Unis
| Quercus et Castanea, y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires: bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:
– Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires:
– – autres que de conifères:
ex44011200
– Bois en plaquettes ou en particules:
– – autres que de conifères:
– – – autres [que d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)]:
ex44012290
— Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus:
ex44014910
ex44014990
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris:
– traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – autres que de conifères:
ex44031200
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:
– autres que traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:
– – de chêne (Quercus spp.):
44039100
– – autres:
ex44039900
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:
– autres que de conifères:
ex44042000
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:
– non imprégnées:
ex44061200
– autres (que non imprégnées):
ex44069200
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:
– – de chêne (Quercus spp.):
44079115
44079131
44079139
44079190
– – autres:
ex44079927
ex44079940
ex44079990
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:
– – – autres que de conifères, autres:
ex44092991
ex44092999
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:
ex44160000
Constructions préfabriquées en bois:
ex94061000
| Canada, États-Unis et Turquie
|
13. Végétaux d’Asparagus officinalis L., autres que les tiges recouvertes de terre tout au long de leur vie, le pollen, les cultures de tissus végétaux et les semences
|
Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
— Asparagus
ex07092000
| Pays tiers autres que la Suisse
PARTIE B
Liste des végétaux, ainsi que les pays tiers d’origine ou d’expédition respectifs, pour lesquels un certificat phytosanitaire est exigé lors de leur introduction sur le territoire de l’Union en application de l’article 73 du règlement (UE) 2016/2031
| Végétaux | Code NC et sa désignation respective conformément au règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil | Pays d’origine ou d’expédition
| Tous les végétaux, au sens de l’article 2, point 1), du règlement (UE) 2016/2031, autres que ceux spécifiés dans les parties A et C de la présente annexe |
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, plants, plantes et racines de chicorée, autres que destinés à la plantation:
ex06011090
ex06012010
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais:
06031100
06031500
06031910
06031920
ex06031970
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses ni lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais:
ex06042090
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré, autres que destinés à la plantation:
ex07031019
ex07031090
ex07032000
ex07039000
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré, autres que cultivés sur un substrat:
ex07041010
ex07041090
07042000
ex07049010
ex07049090
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré, autres que cultivées sur un substrat:
ex07051100
ex07051900
ex07052100
ex07052900
Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré:
07070005
07070090
Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré:
07081000
07082000
07089000
Asperges, céleris autres que les céleris-raves, épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), artichauts, olives, citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.), salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), cardes et cardons, câpres, fenouil et autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré, autres que cultivés sur un substrat:
07092000
ex07094000
ex07097000
07099100
07099210
07099290
07099310
07099390
ex07099910
ex07099920
07099940
ex07099950
ex07099990
Légumes à cosse secs, écossés, ni décortiqués ni cassés, destinés à l’ensemencement:
ex07132000
ex07133400
ex07133900
ex07134000
ex07136000
ex07139000 (autres que Phaseolus lunatus et Phaseolus coccineus).
Noix du Brésil et noix de cajou, entières, fraîches en bogue verte, également destinées à l’ensemencement:
ex08012100
ex08013100
Autres fruits à coques, entiers, frais en bogue verte, également destinés à l’ensemencement:
ex08021110
ex08021190
ex08022100
ex08023100
ex08024100
ex08025100
ex08026100
ex08027000
ex08028000
ex08029910
ex08029100
ex08029990
Figues, à l’état frais ou réfrigéré:
08042010
Mangoustans ex08045000
Melons, à l’état frais ou réfrigéré:
08071100
08071900
Autres fruits, à l’état frais ou réfrigéré:
ex08102090
ex08109020
ex08109075
Cerises de café (autres que les grains), fraîches, entières en coque, non torréfiées:
ex09011100
Feuilles de thé, fraîches, entières, non coupées, non fermentées, non aromatisées:
ex09021000
ex09022000
Graines de thym et de fenugrec, destinées à l’ensemencement:
ex09109910
ex09109931
ex09109933
Feuilles de laurier, fraîches:
ex09109950
Froment (blé) et méteil de semence:
10011100
10019110
10019120
10019190
Seigle de semence:
10021000
Orge, de semence:
10031000
Avoine, de semence:
10041000
Sorgho à grains, de semence:
10071010
10071090
Sarrasin, millet et alpiste, autres céréales, de semence:
ex10081000
10082100
ex10083000
ex10084000
ex10085000
ex10086000
ex10089000
Arachides, fraîches, non grillées ni autrement cuites, entières, non décortiquées, non concassées, également de semence:
12023000
ex12024100
Autres graines oléagineuses, destinées à l’ensemencement, et fruits oléagineux, frais, non concassés:
ex12071000
12072100
ex12073000
12074010
ex12076000
ex12077000
12079110
12079920
Graines et fruits à ensemencer:
12091000
12092210
12092280
12092311
12092315
12092380
12092400
12092510
12092590
12092945
12092950
12092960
12092980
12093000
12099130
12099180
12099910
12099991
12099999
Cônes de houblon frais:
ex12101000
Plantes, autres que destinées à la plantation, et parties de plantes, graines destinées à l’ensemencement et fruits, frais ou réfrigérés, non coupés ni concassés ou pulvérisés:
ex12113000
ex12114000
ex12115000
ex12119030
ex12119086
Caroubes destinées à l’ensemencement, et cannes à sucre, fraîches ou réfrigérées, non pulvérisées; noyaux et amandes de fruits destinés à l’ensemencement, et autres produits végétaux frais, non dénommés ni compris ailleurs:
ex12129200
ex12129300
ex12129400
ex12129941
ex12129995
Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie, fraîches:
ex14019000
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, frais:
ex14049000
| Pays tiers autres que la Suisse
PARTIE C
Liste des végétaux, ainsi que les pays tiers d’origine ou d’expédition respectifs, dont l’introduction sur le territoire de l’Union n’exige pas de certificat phytosanitaire
| Végétaux | Codes NC et leur désignation respective conformément au règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil | Pays d’origine ou d’expédition
| Fruits d’Ananas comosus (L.) Merrill |
Ananas, frais ou secs:
08043000
| Tous les pays tiers
| Fruits de Cocos nucifera L. |
Noix de coco, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées:
08011200
08011900
| Tous les pays tiers
| Fruits de Durio zibethinus Murray |
Durians
08106000
| Tous les pays tiers
| Fruits de Musa L. |
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches:
08031010
08031090
08039010
08039090
| Tous les pays tiers
| Fruits de Phoenix dactylifera L. |
Dattes, fraîches ou sèches:
08041000
| Tous les pays tiers