Liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l’introduction et la circulation dans certaines zones protégées exigent un passeport phytosanitaire portant la mention «ZP»
1. Végétaux d’Abies Mill., de Larix Mill., de Picea A. Dietr., de Pinus L. et de Pseudotsuga Carr., à l’exclusion des semences.
2. Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des semences, d’Ajuga L., de Beta vulgaris L., de Cedrus Trew, de Crossandra Salisb., de Dipladenia A.DC., d’Euphorbia pulcherrima Willd., d’Hibiscus L., de Mandevilla Lindl., de Nerium oleander L., de Populus L., de Prunus L., de Quercus spp., autres que Quercus suber, d’Ulmus L. et végétaux destinés à la plantation de Begonia L., à l’exclusion des cormes, des semences et des tubercules.
3. Végétaux, à l’exclusion des fruits et semences, d’Amelanchier Med., de Castanea Mill., de Chaenomeles Lindl., de Cotoneaster Ehrh., de Crataegus L., de Cydonia Mill., d’Eriobotrya Lindl., d’Eucalyptus L’Herit., de Malus Mill., de Mespilus L., de Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, de Pyracantha Roem., de Pyrus L., de Sorbus L. et de Vitis L.
4. Végétaux de Palmae, destinés à la plantation, ayant un diamètre à la base du tronc de plus de 5 cm et appartenant aux taxons suivants: Areca catechu L., Arenga pinnata (Wurmb) Merr., Bismarckia Hildebr. & H. Wendl., Borassus flabellifer L., Brahea Mart., Butia Becc., Calamus merrillii Becc., Caryota cumingii Lodd. ex Mart., Caryota maxima Blume, Chamaerops L., Cocos nucifera L., Copernicia Mart., Corypha utan Lam., Elaeis guineensis Jacq., Howea forsteriana Becc., Jubaea Kunth, Livistona R. Br., Metroxylon sagu Rottb., Phoenix L., Pritchardia Seem. & H. Wendl., Ravenea rivularis Jum. & H. Perrier, Roystonea regia (Kunth) O. F. Cook, Sabal Adans., Syagrus Mart., Trachycarpus H. Wendl., Trithrinax Mart., Washingtonia Raf.
5. Pollen vivant destiné à la pollinisation d’Amelanchier Med., de Chaenomeles Lindl., de Cotoneaster Ehrh., de Crataegus L., de Cydonia Mill., d’Eriobotrya Lindl., de Malus Mill., de Mespilus L., de Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, de Pyracantha Roem., de Pyrus L. et de Sorbus L.
6. Tubercules de Solanum tuberosum L., destinés à la plantation.
7. Végétaux de Beta vulgaris L., destinés à la transformation industrielle.
8. Terres et déchets non stérilisés provenant de l’utilisation de betteraves (Beta vulgaris L.)
9. Graines de Beta vulgaris L., de Castanea Mill., de Gossypium L. et de Mangifera L.
10. Fruits (boules) de Gossypium spp. et coton non égrené.
11. Bois, lorsqu’il:
a) est considéré comme un produit végétal au sens de l’article 2, point 2, du règlement (UE) 2016/2031; et
b) est issu en tout ou en partie de
— Conifères (Pinopsida), à l’exclusion du bois écorcé,
— Castanea Mill., à l’exclusion du bois écorcé,
— Platanus L., y compris le bois qui n’a pas conservé son arrondi naturel; et
c) relève du code NC respectif et correspond à l’une des désignations suivantes figurant à l’annexe I, partie II, du règlement (CEE) no 2658/87:
| Code NC | Désignation
| 44011100 | Bois de chauffage, de conifères, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
| 44011200 | Bois de chauffage, autres que de conifères, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
| 44012100 | Bois de conifères, en plaquettes ou en particules
| ex44012290 | Bois, autres que de conifères, en plaquettes ou en particules
|
ex44014910
ex44014990
| Déchets et débris de bois (autres que sciures), non agglomérés
| ex44031100 | Bois de conifères, bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, non écorcés, désaubiérés ou équarris
| ex44031200 | Bois autres que de conifères, bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, non écorcés, désaubiérés ou équarris
| ex440321 | Bois de conifères, de pin (Pinus spp.), bruts, non écorcés, désaubiérés, ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, dont la plus grande dimension de coupe transversale est de 15 cm ou plus
| ex44032200 | Bois de conifères, de pin (Pinus spp.) bruts, non écorcés, désaubiérés, ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que ceux dont la plus grande dimension de coupe transversale est de 15 cm ou plus
| ex440323 | Bois de conifères, de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), bruts, non écorcés, désaubiérés, ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, dont la plus grande dimension de coupe transversale est de 15 cm ou plus
| ex44032400 | Bois de conifères, de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), bruts, non écorcés, désaubiérés, ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que ceux dont la plus grande dimension de coupe transversale est de 15 cm ou plus
| ex440325 | Bois de conifères, autres que de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) ou d’épicéa (Picea spp.), bruts, non écorcés, désaubiérés, ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, dont la plus grande dimension de coupe transversale est de 15 cm ou plus
| ex44032600 | Bois de conifères, autres que de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) ou d’épicéa (Picea spp.), bruts, non écorcés, désaubiérés, ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que ceux dont la plus grande dimension de coupe transversale est de 15 cm ou plus
| ex44039900 | Bois autres que de conifères [autres que les bois tropicaux, de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), de bouleau (Betula spp.), de peuplier et de tremble (Populus spp.) ou d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris, non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation
| ex4404 | Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement
| 4406 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
| ex4407 | Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm
| ex440799 | Bois autres que de conifères [autres que les bois tropicaux, de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), d’érable (Acer spp.), de cerisier (Prunus spp.), de frêne (Fraxinus spp.), de bouleau (Betula spp.) ou de peuplier et de tremble (Populus spp.)], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm
12. Écorce isolée de Castanea Mill. et de Conifères (Pinopsida).