Règlement (UE) 2019/2117 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/2117
RattachementRèglement (UE) 2019/2117
Versionacte d'origine du 29/11/2019 (CELEX 32019R2117)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2019/2117EUR-Lex →

(8) La section interprétation des annexes a été modifiée et un certain nombre d’annotations relatives à plusieurs taxons inscrits dans les annexes de la convention, qui ont été adoptées ou modifiées lors de la CoP 18, doivent également figurer dans les annexes du règlement (CE) no 338/97.

a) Les annotations suivantes ont été incluses:

— une annotation relative aux espèces Saiga tatarica et Saiga borealis inscrites à l’annexe II, et

— l’annotation #17 (remplaçant l’annotation #5) pour l’espèce Pericopsis elata inscrite à l’annexe II.

b) Les annotations suivantes ont été modifiées:

— l’annotation relative à l’espèce Vicugna vicugna inscrite à l’annexe II,

— l’annotation #4 f) pour l’espèce Aloe ferox inscrite à l’annexe II,

— l’annotation #16 pour l’inscription d’Adanonia grandidieri à l’annexe II, et

— l’annotation #15 pour l’inscription à l’annexe II du genre Dalbergia spp. et des espèces Guibourtia desmeusei, Guibourtia pelgriniana et Guibourtia tessmannii.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R2117. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).