Notes relatives au tableau
La série d’amendements indiquée dans le tableau correspond à la version qui a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne et est sans préjudice de la série d’amendements à laquelle il convient de se conformer sur la base des dispositions transitoires qui y sont prévues.
La conformité à une série d’amendements adoptée après la série particulière indiquée dans le tableau est acceptée à titre d’alternative.
Les dates spécifiées dans les séries d’amendements concernées des règlements de l’ONU énumérés dans le tableau, en ce qui concerne les obligations des parties contractantes à «l’accord révisé de 1958», en rapport avec la première immatriculation, la mise en service, la mise sur le marché, la vente, la reconnaissance des homologations et les dispositions analogues, sont applicables sur une base contraignante aux fins des articles 48 et 50 du règlement (UE) 2018/858, excepté lorsque d’autres dates sont spécifiées à l’annexe II du présent règlement, auquel cas ces dernières prévalent.
Dans certains cas, un règlement de l’ONU énuméré dans le tableau prévoit dans ses dispositions provisoires qu’à partir d’une date spécifiée, les parties contractantes à «l’accord révisé de 1958», appliquant une certaine série d’amendements à ce règlement de l’ONU, ne sont pas tenues d’accepter ou peuvent refuser d’accepter, aux fins de la réception par type nationale ou régionale, un type réceptionné conformément à une série d’amendements précédente, ou comprend une disposition différemment formulée ayant le même objectif et le même sens. Cela est à interpréter comme une disposition contraignante faisant obligation aux autorités nationales de considérer que les certificats de conformité ne sont plus valides aux fins de l’article 48 du règlement (UE) 2018/858, excepté si d’autres dates sont spécifiées dans l’annexe II du présent règlement, auquel cas ces dernières prévalent.
Une homologation de type internationale de l’ensemble du véhicule universelle, délivrée pour un type de véhicules de catégorie M1 conformément au règlement ONU no 0 (JO L 135 du 31.5.2018, p. 1), qui inclut l’homologation de type conformément aux règlements ONU concernés de la liste de la présente annexe, est considérée comme équivalente à une réception UE par type délivrée conformément au présent règlement.
| Numéro du règlement de l’ONU | Objet | Série d’amendements publiée au JO | Références JO | Domaine couvert par le règlement de l’ONU
| 1 | Projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route, équipés de lampes à incandescence R2 et/ou HS1 | Série 02 d’amendements | JO L 177 du 10.7.2010, p. 1 | M, N
| 3 | Dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques | Série 02 d’amendements | JO L 323 du 6.12.2011, p. 1 | M, N, O
| 4 | Éclairage des plaques d’immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques | Version originale du règlement | JO L 4 du 7.1.2012, p. 17 | M, N, O
| 6 | Feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques | Série 01 d’amendements | JO L 213 du 18.7.2014, p. 1 | M, N, O
| 7 | Feux de position avant et arrière, feux-stop et feux d’encombrement des véhicules automobiles et de leurs remorques | Série 02 d’amendements | JO L 285 du 30.9.2014, p. 1 | M, N, O
| 8 | Projecteurs pour véhicules automobiles (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11) | Rectificatif 1 de la série 05 d’amendements à la révision 4 | JO L 177 du 10.7.2010, p. 71 | M, N
| 10 | Compatibilité électromagnétique | Série 05 d’amendements | JO L 41 du 17.2.2017, p. 1 | M, N, O
| 11 | Serrures et organes de fixation des portes | Série 04 d’amendements | JO L 218 du 21.8.2019, p. 1 | M1, N1
| 12 | Protection du conducteur contre le mécanisme de direction en cas de choc | Série 04 d’amendements | JO L 89 du 27.3.2013, p. 1 | M1, N1
| 13 | Freinage des véhicules et remorques | Série 11 d’amendements | JO L 42 du 18.2.2016, p. 1 | M2, M3, N, O
| 13-H | Freinage des voitures particulières | Version originale du règlement | JO L 335 du 22.12.2015, p. 1 | M1, N1
| 14 | Ancrages de ceinture de sécurité | Série 09 d’amendements | JO L 324 du 13.12.2019, p. 14 | M, N
| 16 | Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX | Série 07 d’amendements | JO L 109 du 27.4.2018, p. 1 | M, N
| 17 | Sièges, leurs ancrages et les appuie-tête | Série 09 d’amendements | JO L 266 du 18.10.2019, p. 1 | M, N
| 18 | Protection des véhicules à moteur contre une utilisation non autorisée | Série 03 d’amendements | JO L 120 du 13.5.2010, p. 29 | M2, M3, N2, N3
| 19 | Feux de brouillard avant pour véhicules à moteur | Série 04 d’amendements | JO L 250 du 22.8.2014, p. 1 | M, N
| 20 | Projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4) | Série 03 d’amendements | JO L 177 du 10.7.2010, p. 170 | M, N
| 21 | Aménagement intérieur | Série 01 d’amendements | JO L 188 du 16.7.2008, p. 32 | M1
| 23 | Feux de marche arrière et feux de manœuvre pour véhicules à moteur et leurs remorques | Version originale du règlement | JO L 237 du 8.8.2014, p. 1 | M, N, O
| 25 | Appuie-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules | Complément 1 à la série 04 d’amendements | JO L 258 du 7.8.2020, p. 30, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2020/1169/oj | M, N
| 26 | Saillies extérieures | Série 03 d’amendements | JO L 215 du 14.8.2010, p. 27 | M1
| 28 | Avertisseurs sonores et leur signalisation sonore | Version originale du règlement | JO L 323 du 6.12.2011, p. 33 | M, N
| 29 | Protection des occupants de la cabine d’un véhicule utilitaire | Série 03 d’amendements | JO L 283 du 5.11.2019, p. 72 | N
| 30 | Pneumatiques pour les véhicules à moteur et leurs remorques (classe C1) | Série 02 d’amendements | JO L 307 du 23.11.2011, p. 1 | M, N, O
| 31 | Projecteurs scellés halogènes pour véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique européen ou un faisceau de route, ou les deux à la fois | Série 02 d’amendements | JO L 185 du 17.7.2010, p. 15 | M, N
| 34 | Prévention des risques d’incendie (réservoirs de carburant liquide) | Série 04 d’amendements | JO L, 2025/1454, 29.7.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2025/1454/oj | M, N, O
| 37 | Lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques | Série 03 d’amendements | JO L 213 du 18.7.2014, p. 36 | M, N, O
| 38 | Feux de brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques | Version originale du règlement | JO L 4 du 7.1.2012, p. 20 | M, N, O
| 39 | Appareil indicateur de vitesse et compteur kilométrique, y compris leur installation | Série 01 d’amendements | JO L 302 du 28.11.2018, p. 106 | M, N
| 43 | Vitrages de sécurité et installation de ces vitrages sur les véhicules | Série 01 d’amendements | JO L 42 du 12.2.2014, p. 1 | M, N, O
| 44 | Dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur («dispositifs de retenue pour enfants») | Série 04 d’amendements | JO L 285 du 1.9.2020, p. 1 | M, N
| 45 | Nettoie-projecteurs | Série 01 d’amendements | JO L 136 du 29.4.2020, p. 1 | M, N
| 46 | Systèmes de vision indirecte et leur montage | Série 04 d’amendements | JO L 237 du 8.8.2014, p. 24 | M, N
| 48 | Installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur | Série 07 d’amendements | JO L 347 du 30.9.2021, p. 1 | M, N, O
| 54 | Pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques (classes C2 et C3) | Version originale du règlement | JO L 307 du 23.11.2011, p. 2 | M, N, O
| 55 | Pièces mécaniques d’attelage des ensembles de véhicules | Série 01 d’amendements | JO L 153 du 15.6.2018, p. 179 | M, N, O
| 58 | Dispositifs arrière de protection anti-encastrement et leur montage; protection contre l’encastrement à l’arrière | Série 03 d’amendements | JO L 49 du 20.2.2019, p. 1 | M, N, O
| 61 | Véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l’avant de la cloison postérieure de la cabine | Version originale du règlement | JO L 164 du 30.6.2010, p. 1 | N
| 64 | Équipement de secours à usage temporaire, pneumatiques/systèmes pour roulage à plat (et système de surveillance de la pression des pneumatiques) | Série 02 d’amendements | JO L 310 du 26.11.2010, p. 18 | M1, N1
| 66 | Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes | Série 02 d’amendements | JO L 84 du 30.3.2011, p. 1 | M2, M3
| 67 | Véhicules à moteur fonctionnant au GPL | Série 01 d’amendements | JO L 285 du 20.10.2016, p. 1 | M, N
| 73 | Dispositifs de protection latérale des véhicules de transport de marchandises | Série 01 d’amendements | JO L 122 du 8.5.2012, p. 1 | N2, N3, O3, O4
| 77 | Feux de stationnement pour les véhicules à moteur | Version originale du règlement | JO L 4 du 7.1.2012, p. 21 | M, N
| 79 | Équipement de direction | Série 04 d’amendements | JO L, 2025/3, 10.1.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2025/3/oj | M, N, O
| 80 | Sièges des véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs | Série 03 d’amendements | JO L 266 du 18.10.2019, p. 31 | M2, M3
| 87 | Feux de circulation diurne pour véhicules à moteur | Version originale du règlement | JO L 4 du 7.1.2012, p. 24 | M, N
| 89 | Dispositifs limiteurs de vitesse et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse | Version originale du règlement | JO L 4 du 7.1.2012, p. 25 | M, N
| 90 | Plaquettes de frein de rechange, garnitures de frein à tambour de rechange et disques et tambours de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques | Série 02 d’amendements | JO L 290 du 16.11.2018, p. 54 | M, N, O
| 91 | Feux de position latéraux pour les véhicules à moteur et leurs remorques | Version originale du règlement | JO L 4 du 7.1.2012, p. 27 | M, N, O
| 93 | Dispositifs contre l’encastrement à l’avant et leur montage; protection contre l’encastrement à l’avant | Version originale du règlement | JO L 185 du 17.7.2010, p. 56 | N2, N3
| 94 | + Protection des occupants en cas de collision frontale | Série 04 d’amendements | JO L 392 du 5.11.2021, p. 1 | M1, N1
| 95 | Protection des occupants en cas de collision latérale | Série 05 d’amendements | JO L 392 du 5.11.2021, p. 62 | M1, N1
| 97 | Systèmes d’alarme pour véhicules (SAV) | Série 01 d’amendements | JO L 122 du 8.5.2012, p. 19 | M1, N1
| 98 | Projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge | Série 01 d’amendements | JO L 176 du 14.6.2014, p. 64 | M, N
| 99 | Sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologués de véhicules à moteur | Version originale du règlement | JO L 320 du 17.12.2018, p. 45 | M, N
| 100 | Sécurité électrique | Série 03 d’amendements | JO L, 2024/1955, 26.7.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1955/oj | M, N
| 102 | Dispositif d’attelage court (DAC); installation d’un type homologué de DAC | Version originale du règlement | JO L 351 du 30.12.2008, p. 44 | N2, N3, O3, O4
| 104 | Marquages rétroréfléchissants (véhicules lourds et longs) | Version originale du règlement | JO L 75 du 14.3.2014, p. 29 | M2, M3, N, O2, O3, O4
| 105 | Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses | Série 05 d’amendements | JO L 4 du 7.1.2012, p. 30 | N, O
| 107 | Caractéristiques générales de construction des véhicules des catégories M2 et M3 | Série 07 d’amendements | JO L 52 du 23.2.2018, p.1 | M2, M3
| 108 | Pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques | Version originale du règlement | JO L 181 du 4.7.2006, p. 1 | M1, O1, O2
| 109 | Pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et pour leurs remorques | Version originale du règlement | JO L 181 du 4.7.2006, p. 1 | M2, M3, N, O3, O4
| 110 | Organes spéciaux pour l’alimentation au GNC et au GNL | Série 01 d’amendements | JO L 166 du 30.6.2015, p. 1 | M, N
| 112 | Projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules à diodes électroluminescentes (DEL) | Série 01 d’amendements | JO L 250 du 22.8.2014, p. 67 | M, N
| 114 | Systèmes de coussins gonflables de deuxième monte | Version originale du règlement | JO L 373 du 27.12.2006, p. 272 | M1, N1
| 115 | Systèmes spéciaux d’adaptation au GPL et au GNC | Version originale du règlement | JO L 323 du 7.11.2014, p. 91 | M, N
| 116 | Protection des véhicules à moteur contre une utilisation non autorisée | Version originale du règlement | JO L 45 du 16.2.2012, p. 1 | M1, N1
| 117 | Pneumatiques en ce qui concerne les émissions de bruit de roulement, l’adhérence sur surfaces humides et la résistance au roulement (classes C1, C2 et C3) | Série 04 d’amendements | JO L, 2025/1453, 7.8.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2025/1453/oj | M, N, O
| 118 | Comportement au feu des matériaux utilisés dans la construction des autobus | Série 03 d’amendements | JO L 48 du 21.2.2020, p. 26 | M3
| 119 | Feux d’angle | Série 01 d’amendements | JO L 89 du 25.3.2014, p. 101 | M, N
| 121 | Emplacement et moyens d’identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs | Série 01 d’amendements | JO L 5 du 8.1.2016, p. 9 | M, N
| 122 | Systèmes de chauffage des véhicules | Version originale du règlement | JO L 19 du 24.1.2020, p. 42 | M, N, O
| 123 | Systèmes d’éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles | Série 01 d’amendements | JO L 49 du 20.2.2019, p. 24 | M, N
| 124 | Roues de remplacement | Version originale du règlement | JO L 375 du 27.12.2006, p. 568 | M1, N1, O1, O2
| 125 | Champ de vision du conducteur | Série 01 d’amendements | JO L 20 du 25.1.2018, p. 16 | M1
| 126 | Systèmes de cloisonnement | Version originale du règlement | JO L 35 du 7.2.2020, p. 37 | M1
| 127 | Sécurité des piétons | Série 04 d’amendements | JO L, 2025/460, 17.3.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2025/460/oj | M1, N1
| 128 | Sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) | Version originale du règlement | JO L 320 du 17.12.2018, p. 63 | M, N, O
| 129 | Dispositifs améliorés de retenue pour enfants | Version originale du règlement | JO L 97 du 29.3.2014, p. 21 | M, N
| 130 | Systèmes d’avertissement en cas de déviation de la trajectoire | Version originale du règlement | JO L 178 du 18.6.2014, p. 29 | M2, M3, N2, N3
| 131 | Système actif de freinage d’urgence | Série 01 d’amendements | JO L 214 du 19.7.2014, p. 47 | M2, M3, N2, N3
| 134 | Sécurité de l’hydrogène | Version originale du règlement | JO L 129 du 17.5.2019, p. 43 | M, N
| 135 | Choc latéral contre un poteau | Série 01 d’amendements | JO L 103 du 3.4.2020, p. 12 | M1, N1
| 137 | Choc frontal sur toute la largeur | Série 02 d’amendements | JO L 392 du 5.11.2021, p. 130 | M1, N1
| 139 | Système d’assistance au freinage d’urgence | Version originale du règlement | JO L 269 du 26.10.2018, p. 1 | M1, N1
| 140 | Systèmes de contrôle électronique de la stabilité | Version originale du règlement | JO L 269 du 26.10.2018, p. 17 | M1, N1
| 141 | Systèmes de surveillance de la pression des pneumatiques | Série 01 d’amendements | JO L 323 du 13.9.2021, p. 1 | M, N, O
| 142 | Montage des pneumatiques | Série 01 d’amendements | JO L 293 du 16.8.2021, p. 34 | M, N, O
| 145 | Ancrages de dispositifs de retenue pour enfants | Version originale du règlement | JO L 324 du 13.12.2019, p. 47 | M1, N1
| 148 | Dispositifs de signalisation lumineuse (LSD) | Version originale du règlement | JO L 347 du 30.9.2021, p. 123 | M, N, O
| 149 | Dispositifs d’éclairage de la route | Version originale du règlement | JO L 347 du 30.9.2021, p. 173 | M, N, O
| 150 | Dispositifs rétroréfléchissants (RRD) | Version originale du règlement | JO L 347 du 30.9.2021, p. 297 | M, N, O
| 151 | Système de surveillance de l’angle mort pour la détection des vélos | Version originale du règlement | JO L 360 du 30.10.2020, p. 48 | M2, M3, N2, N3
| 152 | Système avancé de freinage d’urgence (AEBS) | Série 02 d’amendements | JO L, 2024/2497, 27.9.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/2497/oj | M1, N1
| 153 | Sécurité de la chaîne de traction électrique en cas de choc arrière | Version originale du règlement | JO L 82 du 9.3.2021, p. 1 | M1, N1
| 155 | Cybersécurité et système de gestion de la cybersécurité | Version originale du règlement | JO L 82 du 9.3.2021, p. 30 | M, N, O
| 157 | Systèmes automatisés de maintien dans la voie (ALKS) | Version originale du règlement | JO L 82 du 9.3.2021, p. 75 | M1
| 158 | Dispositifs pour moyens de visibilité ou de détection à l’arrière | Version originale du règlement | JO L 184 du 25.5.2021, p. 20 | M, N
| 159 | Systèmes de détection des piétons ou cyclistes au démarrage (MOIS) | Version originale du règlement | JO L 184 du 25.5.2021, p. 62 | M2, M3, N2, N3
| 160 | Enregistreur de données d’événement (EDR) | Série 01 d’amendements | JO L 265 du 26.7.2021, p. 3 | M1, N1
| 161 | Système de verrouillage | Version originale du règlement | JO L 470 du 30.12.2021, p. 1 | M1, N1
| 162 | Systèmes d’immobilisation | Version originale du règlement | JO L 470 du 30.12.2021, p. 23 | M1, N1
| 163 | Systèmes d’alarme pour véhicules | Version originale du règlement | JO L 470 du 30.12.2021, p. 48 | M1, N1
| 167 | Vision directe des véhicules lourds | Version originale du règlement | JO L, 2024/1065, 17.5.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1065/oj | M2, M3, N2, N3
| 169 | Enregistreur de données de route pour véhicules lourds | Version originale du règlement | JO L, 2024/1218, 23.5.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1218/oj | M2, M3, N2, N3
| 171 | Systèmes d’aide à la conduite [«Driver Control Assistance Systems» (DCAS)] | Version originale du règlement | JO L, 2024/2689, 4.11.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/2689/oj | M, N