Domaine 1. Statistiques conjoncturelles d’entreprises
| Thèmes | Périodicité | Période de référence | Unité statistique
| Population d’entreprises | trimestrielle | trimestre | unité légale
| Main-d’œuvre | trimestrielle (mensuelle en option) | trimestre (mois en option) | UAE
| Prix |
mensuelle
avec les exceptions suivantes:
— pour les prix à la production des services et les prix à la production des nouveaux bâtiments résidentiels: trimestrielle
|
mois
avec les exceptions suivantes:
— pour les prix à la production des services et les prix à la production des nouveaux bâtiments résidentiels: trimestre (mois en option)
|
UAE
avec l’exception suivante:
— prix à l’importation: sans objet
| Résultats et performances |
mensuelle
avec l’exception suivante:
— petits pays pour la section F de la NACE: trimestrielle (mensuelle en option)
|
mois
avec l’exception suivante:
— petits pays pour la section F de la NACE: trimestre (mois en option)
| UAE
| |
mensuelle; trimestrielle pour les petits pays* pour la section F de la NACE
*Comme spécifié dans des actes d’exécution visés à l’article 7, paragraphe 1.
| |
| Biens immobiliers | trimestrielle (mensuelle en option) | trimestre (mois en option) | sans objet
Domaine 2. Statistiques d’entreprises au niveau national
| Thèmes | Périodicité | Période de référence | Unité statistique
| Population d’entreprises | annuelle | année civile | entreprise
| Main-d’œuvre | annuelle | année civile | entreprise
| R&D |
bisannuelle
avec les exceptions suivantes:
— ventilation, par secteur d’exécution, des dépenses de R&D intra-muros, du personnel de R&D et du nombre de chercheurs, ainsi que pour les crédits budgétaires publics de R&D (CBPRD) et le financement public national des activités de R&D coordonnées à l’échelon transnational: annuelle
| année civile |
entreprise pour le secteur des entreprises
unité institutionnelle pour les autres secteurs
| Achats |
annuelle
avec l’exception suivante:
— paiements aux sous-traitants: trisannuelle
| année civile | entreprise
| Résultats et performances |
annuelle
avec les exceptions suivantes:
— ventilation, par produit et par lieu de résidence des clients, du chiffre d’affaires net des groupes 69.1, 69.2, 70.2, 71.1, 71.2 et 73.2 de la NACE: bisannuelle
— chiffre d’affaires net des activités de l’agriculture, de la sylviculture, de la pêche et de l’industrie, chiffre d’affaires net des activités industrielles, chiffre d’affaires des activités industrielles à l’exclusion de la construction, chiffre d’affaires net de la construction, chiffre d’affaires net des activités de services, chiffre d’affaires net des activités d’achat et de revente ainsi que des activités d’intermédiation, chiffre d’affaires net du bâtiment et chiffre d’affaires net du génie civil: quinquennale
— revenus issus de la sous-traitance: trisannuelle
| année civile |
entreprise
avec les exceptions suivantes:
— production vendue, production faisant l’objet d’opérations sous-traitées et production réelle: UAE
| Investissements |
annuelle
avec l’exception suivante:
— investissements dans des actifs incorporels: trisannuelle
| année civile | entreprise
| Innovation | bisannuelle | la période de référence est de trois ans avant la fin de chaque année civile paire | entreprise
| Utilisation des TIC et commerce électronique | annuelle |
année civile d’adoption de l’acte d’exécution établissant les variables;
pour les autres variables, année civile suivant l’année d’adoption de l’acte d’exécution établissant les variables
| entreprise
Domaine 3. Statistiques d’entreprises au niveau régional
| Thèmes | Périodicité | Période de référence | Unité statistique
| Population d’entreprises | annuelle | année civile |
entreprise
avec l’exception suivante:
— nombre d’unités locales (en option pour la section K de la NACE): unité locale
| Main-d’œuvre | annuelle | année civile |
entreprise
avec les exceptions suivantes:
— nombre de salariés et de travailleurs indépendants dans les unités locales, salaires et traitements dans les unités locales: unité locale
| R&D | bisannuelle | année civile | entreprise pour le secteur des entreprises; unité institutionnelle pour les autres secteurs
Domaine 4. Statistiques sur les activités internationales
| Thèmes | Périodicité | Période de référence | Unité statistique
| Population d’entreprises | annuelle | année civile | entreprise
| Main-d’œuvre | annuelle | année civile | entreprise
| Investissements | annuelle | année civile | entreprise
| Résultats et performances | annuelle | année civile | entreprise
| Commerce international de biens |
mensuelle
avec l’exception suivante:
— bisannuelle pour la ventilation combinée, par produit et par monnaie de facturation, des exportations et des importations extra-Union de biens
| à spécifier dans des actes d’exécution en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point j) | sans objet
| Commerce international de services |
annuelle
avec l’exception suivante:
— premier niveau de ventilation des services: trimestrielle
|
année civile
avec l’exception suivante:
— premier niveau de ventilation des services: trimestre
| sans objet
| Chaînes de valeur mondiales | Trisannuelle | trois années civiles; année de référence t, période de référence de t‐2 à t | entreprise