(6) D’autres parties à la convention ont présenté des propositions d’inscription des espèces Elephas maximus indicus, Panthera onca, Ardeotis nigriceps, Houbaropsis bengalensis bengalensis, Diomedea antipodensis et Carcharhinus longimanus à l’annexe I de la convention, et des espèces Panthera onca, Ovis vignei et Sphyrna zygaena (population régionale présente le long des zones économiques exclusives du Brésil, de l’Uruguay et de l’Argentine et dans les eaux internationales adjacentes) à l’annexe II de la convention.
Décision (UE) 2020/243 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2020/243
RattachementDécision (UE) 2020/243
Versionacte d'origine du 13/02/2020 (CELEX 32020D0243)
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